Directive pour l'aménagement d'une structure de la petite enfance
Liste des publications
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Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseDirectives et règlements internes
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Avant-projet de loi fédérale sur le traitement des données personnelles par le département fédéral des affaires étrangères
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Révision des prescriptions relatives au permis de conduire
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Convention du Conseil de l'Europe sur une approche intégrée de la sécurité, de la sûreté et des services lors des matches de football et autres manifestations sportives
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Avant-projet de concordat sur les jeux d'argent
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Révision de l'ordonnance du département fédéral de l'intérieur (DFI) sur le dossier électronique du patient
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de la loi fédérale sur l'assurance-maladie ; adaptation des franchises à l'évolution des coûts
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Loi constitutionnelle modifiant la constitution de la République et canton de Genève (Cst-GE)
Conseil d'Etat (CE)Lois et règlements -
Directive relative à l'installation de panneaux solaires
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Décisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 17 octobre 2017
Protection des données et transparenceDécisions -
Révision de la loi sur l'utilisation des forces hydrauliques
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Loi fédérale sur l'institution nationale des droits de l'homme
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Initiatives 14.307 Rétablissement de la souveraineté des cantons en matière de procédure électorale. Modification de la Constitution fédérale et 14.316 Souveraineté en matière de procédure électorale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Révision partielle de la loi fédérale sur l'assurance-maladie (admission des fournisseurs de prestations)
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Projet de loi générale sur le traitement dans la fonction publique (LTrait)
Conseil d'Etat (CE)Lois et règlements -
Révision totale de la loi fédérale concernant la redevance pour l'utilisation des routes nationales
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Lois et Règlements
Chancellerie d' Etat, Service de la législationLois et règlements -
Arrêté du Conseil d'Etat concernant le deuxième tour du Conseil d'Etat 2018
Chancellerie d' EtatDécisions -
Arrêté du Conseil d'Etat concernant les élections du 15 avril 2018
Chancellerie d' EtatDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 30 septembre 2017
Protection des données et transparenceDécisions