Liste des publications

Plan localisé de quartier Chemin des Maisonnettes (Lancy)

Formulaire de demande d'une Bourse et résidence à Berlin pour musicien.ne, danseur.euse, comédien.ne, performer.euse, cinéaste et écrivain.e

Conditions d'octroi bourse et résidence à Berlin

Conditions d'octroi du Prix Töpffer de la bande dessinée

Plan de site - Village de Laconnex (Laconnex)

PPE - Opération à l'avenue des Eidguenots 23 à Genève

Calendrier des vacances scolaires 2017-2018

Label 1+ pour tous : liste des employeurs partenaires !

Clôture d'un dossier de faillite

Loi pour une mobilité cohérente et équilibrée: déploiement de la mesure n°33 – pénétrante cyclable Versoix-Genève

Examen de topographie pratique - Liste des destinations à connaître

RDU - Déclaration de changement économique

Label 1+ pour tous : liste des employeurs responsables !

PPE - Opération à la rue de Veyrier 10 - rue des Horlogers 4-6-8 à Carouge

Combien de candidats avons-nous dans ces secteurs ?

Les chiffres du chômage à Genève à fin juin 2017

Développement du réseau postal et stratégie à long terme

Juin 2017 : diminution du chômage à Genève et en Suisse

Rapports d'activité COF: commission consultative chargée d'évaluer les titres étrangers en médecine dentaire x

Modèle de lettre pour adhérer à une nouvelle assurance-maladie de base au 1er juillet

Modèle de lettre pour résilier un contrat d'assurance-maladie de base au 30 juin

Modèle de lettre pour adhérer à une nouvelle assurance-maladie de base au 1er janvier

Modèle de lettre pour résilier un contrat d'assurance-maladie de base au 31 décembre

Exercice du droit d'option pour l'assurance-maladie des frontaliers

Frontaliers et exercice du droit d'option pour l'assurance-maladie

1+ pour tous : un exemple de critère social

Ouverture à Meyrin d'un nouvel IEPA : Les Vergers Récréation

Ouverture à Vieussieux d'un nouvel IEPA : La Forêt

Les grandes lignes du Projet fiscal 17

Loi sur les taxis et les véhicules de transport avec chauffeurs (LTVTC): tous les recours sont rejetés

Note d'information du SRED No 74 : Prévisions cantonales d’effectifs d’élèves de l’enseignement public pour la période 2017-2020

Le PPDT - Protection des données - Recommandation du 30 juin 2017

Note Focus No 13 : Petite enfance à Genève : quelle offre territoriale en 2016 ?

RIS G1 - Méthodologie

Rapports d'activité COF 2015-2017: commission d'examen instituée par la loi sur les taxis et limousines pour l'obtention de la carte professionnelle

De nouvelles options pour la réalisation de la patinoire du Trèfle-Blanc

Note Focus No 12 : Petite enfance à Genève : données statistiques 2016

Signature des conventions par les cantons d'Argovie et Saint Gall pour utiliser CHVOTE

Punaises de lit - information pour les professionnels de la santé

Arrêté fédéral relatif à un crédit-cadre destiné à augmenter la dotation du fonds de roulement en faveur de la construction de logements d'utilité publique

Modification de la LAVS (modernisation de la surveillance dans le 1er pilier et optimisation dans le 2ème pilier de la prévoyance vieillesse, survivants et invalidité)

Modification de la loi fédérale sur l'acquisition d'immeubles par des personnes à l'étranger

Conception pour le fret ferroviaire

Loi fédérale sur l'octroi de cautionnements et de contributions au service de l'intérêt dans les régions de montagne et le milieu rural en général

Prise en compte fiscale des frais de garde des enfants par des tiers

Plan sectoriel asile (PSA)

ordonnance relative à une redevance sur le trafic des poids lourds, de l'ordonnance sur les routes nationales, de l'ordonnance concernant l'utilisation de l'impôt sur les huiles minérales à affectation obligatoire dans le trafic routier (...)

Modification de l'ordonnance sur les fonds propres (leverage ratio et répartition des risques)

Ordonnances pour la mise en œuvre de la nouvelle loi fédérale sur la surveillance de la correspondance par poste et télécommunication

Point presse du Conseil d'Etat du 28 juin 2017