Déclaration environnementale du Conseil d’Etat du 9 janvier 2002
Office cantonal de l'environnement (OCEV)
DécisionsListe des publications
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Stratégie en matière de libre accès aux données publiques de l'administration genevoise (Open Data)
Décisions -
Directive relative à l'attestation de haute (HPE) et de très haute (THPE) performance énergétique
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Décisions -
Directive relative à l'attestation pour l'exonération de l'impôt immobilier complémentaire
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Décisions -
Energie - Directive relative aux projets d'installations techniques
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Décisions -
Directive relative au calcul de l'indice de dépense de chaleur admissible
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Décisions -
Vérification des créances et collocation - faillite
OCF - Direction de l'office cantonal des faillitesDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 22 août 2018
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 20 août 2018
Protection des données et transparenceDécisions -
Directives concernant les formules propres
OCS - Service de la pharmacienne cantonaleDécisions