Garantie de couverture en vue de couvrir les frais de l'inspection d'une étude par Swissmedic
OCS - SPHC - Commission cantonale d'éthique de la recherche
FormulairesListe des publications
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Soumettre les mises à jour (amendements, etc.) sur le site BASEC
OCS - SPHC - Commission cantonale d'éthique de la rechercheGuides -
Soumettre les mises à jour sur le site BASEC
OCS - SPHC - Commission cantonale d'éthique de la rechercheGuides -
Taux de change 2018 pour l'impôt sur la fortune
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleBarèmes -
Taux de change 2018 pour l'impôt sur le revenu
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleBarèmes -
BASEC - Mon projet doit-il être soumis à la CCER ?
OCS - SPHC - Commission cantonale d'éthique de la rechercheGuides -
Demande d'autorisation d'acquisition exceptionnelle (Armes et autorisations)
Corps de PoliceFormulaires -
Caisse de pension de l'Etat de Genève: le Conseil d'Etat présente les scénarios possibles
Conseil d'Etat (CE)Dossiers de presse -
Formulaire d'admission SAE - CO - artistic swimming
Service écoles et sport, art, citoyennetéFormulaires -
Demande de maintien SAE – CO – artistic swimming
Service écoles et sport, art, citoyennetéFormulaires -
Droits de pratique - Erreur dans le processus d'enregistrement de votre demande
Office cantonal de la santé (OCS)Synthèses -
Demande de validation d'un trouble du langage, de la coordination motrice, du spectre de l'autisme, des apprentissages
Service de pédagogie spécialiséeFormulaires -
Droits de pratique - Modes de paiements acceptés
Office cantonal de la santé (OCS)Synthèses -
Droits de pratique - Confirmation de votre demande
Office cantonal de la santé (OCS)Synthèses -
Demande de calcul du socle du revenu déterminant unifié (RDU) pour les prestations sociales 2019
Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration socialesFormulaires -
Instructions de bouclement 2018 pour les foyers de jour (jour-nuit) au bénéfice d’un contrat de prestations avec le DES - DGS
Office cantonal de la santé (OCS)Guides -
Instructions de bouclement 2018 pour les entités au bénéfice d'une lettre de décision d'octroi d'une aide financière accordée par le DES - DGS
Office cantonal de la santé (OCS)Guides -
Instructions de bouclement 2018 pour les entités au bénéfice d'un contrat de prestations avec le DES - DGS
Office cantonal de la santé (OCS)Guides -
Inviter la nature sur son site d'entreprise
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Brochures -
Mise en service intégrale du Léman Express: mesures d'accompagnement, décembre 2018
Département de la santé et des mobilités (DSM)Dossiers de presse -
Léman Express: des mesures fortes pour accompagner le changement
Département de la santé et des mobilités (DSM)Dossiers de presse -
CCER - Document à faire signer par la direction médicale sur demande
Office cantonal de la santé (OCS)Formulaires -
Estimation de la valeur d'un bien immobilier bâti en zone de développement - formulaire
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Formulaires -
Bonus conjoncturel à la rénovation - formulaire
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Formulaires -
Requête en autorisation d'aliéner un appartement (art. 39 LDTR)
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Formulaires -
Demande de dérogation à l'art 4A LGZD
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Formulaires -
Demande de prestations LGL - LUP
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Formulaires -
Déclaration de mandat et d'élection de domicile
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Formulaires -
Demande de modification de l'état locatif selon art 42
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Formulaires -
School is a place to talk about sex, too!
Service de santé de l'enfance et de la jeunesseBrochures -
PCTN-LRDBHD - Ouvrir et exploiter un établissement public - Tutoriel
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailVidéos, Audios -
Vidéo des Etats généraux 2018
Vidéos, Audios -
Formulaire de facture pour la procédure d'évaluation standardisée (PES) (LibreOffice)
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseFormulaires -
Formulaire pour la procédure d'évaluation pour des mesures simples de pédagogie spécialisée (LibreOffice)
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Formulaires -
Plan d'action marchandises et logistique urbaine 2019-2023 (présentation diaporama)
Département de la santé et des mobilités (DSM)Dossiers de presse -
Plan d’action marchandises et logistique urbaine 2019-2023
Département de la santé et des mobilités (DSM)Dossiers de presse -
Formulaire pour changement d'établissement (version LibreOffice)
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseFormulaires -
Formulaire de modification ou de fin de prestation de LPC (version LibreOffice)
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseFormulaires -
Formulaire pour changement de thérapeute et/ou de plan de traitement (version LibreOffice)
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseFormulaires -
Formulaire de facture de rapport médical (version LibreOffice)
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseFormulaires -
Guide: Émissions de jetons numériques dans le canton de Genève
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Guides -
Guide: Digital Token Generations in the Canton of Geneva
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Guides -
Formulaire de facture de prestations de logopédie/psychomotricité (version LibreOffice)
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseFormulaires -
Formulaire de rapport d'évaluation de psychomotricité (version LibreOffice)
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseFormulaires -
Formulaire de rapport d'évaluation de logopédie (version LibreOffice)
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseFormulaires -
Formulaire de rapport d'évaluation pour le langage parlé complété (LPC) (version LibreOffice)
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseFormulaires -
Formulaire de demande de renouvellement de prestations et/ou de prestations supplémentaires (version LibreOffice)
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseFormulaires -
Formulaire de demande initiale pour le langage parlé complété, la logopédie, la psychomotricité, les transports (version LibreOffice)
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseFormulaires -
Domaines d'achats de la CCA
Guides -
Formulaires et documents à fournir
Formulaires