Avis de travaux : Info mobilité - Quai de Cologny *Dates supplémentaires* 17 octobre 2024 - Synthèses - Département de la santé et des mobilités (DSM)
Soutien partiel au nouveau système national mobile de communication sécurisée 16 octobre 2024 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département des institutions et du numérique (DIN)
Péréquation financière intercommunale: contributions et allocations pour 2025 16 octobre 2024 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)
Renouvellement du soutien à l'accord de solidarité visant à assurer la sécurité de l'approvisionnement en gaz 16 octobre 2024 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département du territoire (DT)
Pour un développement des réseaux électriques préservant le paysage et l'environnement 16 octobre 2024 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département du territoire (DT)
Votations du 24 novembre 2024: prises de position du Conseil d'Etat 16 octobre 2024 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF), Département de la santé et des mobilités (DSM), Département du territoire (DT)
Nouveau directeur général des TPG 16 octobre 2024 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département de la santé et des mobilités (DSM)
Déjeuner de travail avec les membres de la commission de gestion du Pouvoir judiciaire 16 octobre 2024 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Conseil d'Etat (CE)
Développement du solaire: un enjeu clé pour la transition énergétique 16 octobre 2024 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département du territoire (DT)
Assurance-maternité cantonale: baisse du taux de cotisation pour 2025 16 octobre 2024 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département de la cohésion sociale (DCS)
Système central d'information sur les visas: soutien aux nouvelles dispositions proposées par la Confédération 16 octobre 2024 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département des institutions et du numérique (DIN)
Fixation de la part privilégiée de chaque commune 16 octobre 2024 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)
Un nouveau quartier et un parc public au coeur de Genève 16 octobre 2024 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département du territoire (DT)
Allocations familiales: baisse du taux de contribution pour l’année 2025 16 octobre 2024 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département de la cohésion sociale (DCS)
Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat du 16 octobre 2024 16 octobre 2024 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Conseil d'Etat (CE)
Transport régional de voyageurs 2026-2028: le Conseil d'Etat demande un engagement plus conséquent de la Confédération 16 octobre 2024 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département de la santé et des mobilités (DSM)
Soutien mitigé à l'application de la loi sur le CO2 16 octobre 2024 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département du territoire (DT)
Hausse de la quote-part de la redevance pour les radios et TV régionales: soutien sans réserve 16 octobre 2024 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Oui nuancé à la modification du code des obligations pour plus de transparence sur les questions de durabilité 16 octobre 2024 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)
Régime de franchissement des frontières par les personnes: reprise et mise en oeuvre du nouveau règlement 16 octobre 2024 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département des institutions et du numérique (DIN)
Immeubles locatifs: fixation des taux de capitalisation pour l'année fiscale 2024 16 octobre 2024 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)
Autorisations de construire: hausse des émoluments dès le 1er janvier 2025 16 octobre 2024 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département du territoire (DT)
Crédit d'investissement pour favoriser l'intégration numérique des bénéficiaires des EPI 16 octobre 2024 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département de la cohésion sociale (DCS)
Ordonnance sur la préparation et la mise en oeuvre des mesures de solidarité visant à garantir l’approvisionnement en gaz - Consultation fédérale 16 octobre 2024 - Réponses aux consultations fédérales - Département du territoire (DT)
Crédit d'engagement pour l'indemnisation des prestations de transport régional de voyageurs (TRV) pour les années 2026-2028 - Consultation fédérale 16 octobre 2024 - Réponses aux consultations fédérales - Département de la santé et des mobilités (DSM)
Modification d'ordonnances en raison de la reprise et de la mise en oeuvre des règlements (UE) 2021/1133 et (UE) 2021/1134 relatifs au système central d'information sur les visas (développements de l'acquis de Schengen) - Consultation fédérale 16 octobre 2024 - Réponses aux consultations fédérales - Département des institutions et du numérique (DIN)
Modification de la loi sur les installations électriques (Accélération de l’extension et de la transformation des réseaux électriques) - Consultation fédérale 16 octobre 2024 - Réponses aux consultations fédérales - Département du territoire (DT)
Tableau péréquation intercommunale 2025 16 octobre 2024 - Dossiers de presse - Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)
Dispositions d'exécution de la loi sur le C02 pour la période postérieure à 2024 - Consultation fédérale 16 octobre 2024 - Réponses aux consultations fédérales - Département du territoire (DT)
Modification de la Loi sur la radio et la télévision – Consultation fédérale 16 octobre 2024 - Réponses aux consultations fédérales -
Modification du code des obligations (transparence sur les questions de durabilité) - Consultation fédérale 16 octobre 2024 - Réponses aux consultations fédérales - Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)
Système national mobile de communication sécurisée (CMS) - Consultation fédérale 16 octobre 2024 - Réponses aux consultations fédérales - Département des institutions et du numérique (DIN)
Personnels de santé sur le territoire franco-genevois 16 octobre 2024 - Autres communiqués - Service des affaires européennes, régionales et fédérales
Plan localisé de quartier rue de Bourgogne (Genève - Petit-Saconnex) 16 octobre 2024 - Plans d'affectation - Office de l'urbanisme (OU), OU - Direction du développement urbain, région Lac-Nord, Département du territoire (DT)
PPE - Opération sise chemin Emilie-de-Morsier 4, 6, 16, 18 et 20 à Vernier 16 octobre 2024 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Mise en garde publique du 15.10.2024 - Salmonelles dans des sandwich BléVita Bio Sour Cream - Onion 16 octobre 2024 - Autres communiqués - Office cantonal de la santé (OCS)
Le 30 octobre, célébrons les personnes proches aidantes 15 octobre 2024 - Communiqués de presse - Département de la cohésion sociale (DCS)
Visite de courtoisie de S.E. Madame Fouzia Abdirahman Abass, Ambassadrice de la République du Kenya en Suisse 15 octobre 2024 - Autres communiqués - Service du protocole
Le PPDT - Formation - 15.10.2024 : PPDT - Les rendez-vous de la protection des données et de la transparence : Nouvelle LIPAD 15 octobre 2024 - Documents d'information - Protection des données et transparence
Publication du rapport de la Cour des comptes concernant le service de protection des mineurs 15 octobre 2024 - Communiqués de presse - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Information publique sur le projet Lullin à Troinex 15 octobre 2024 - Documents d'information - OU - Direction du développement urbain, région Drize-Lac, Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)
Une modification du contrat-type de travail (CTT) dans le secteur du commerce de détail entrera en vigueur le 1er novembre 2024 15 octobre 2024 - Autres communiqués - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Directive de la commission d'architecture concernant les auditions ou délégations des mandataires 15 octobre 2024 - Directives et règlements internes - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Déchets - Trions mieux les piles et batteries au lithium-ion 14 octobre 2024 - Documents d'information - OCEV - Service de géologie, sols et déchets
Face aux virus hivernaux, adoptons les bons gestes et protégeons les personnes vulnérables 14 octobre 2024 - Communiqués de presse - Département de la santé et des mobilités (DSM)
Votation du 24 novembre 2024: une information rédigée par et pour les citoyennes et les citoyens 14 octobre 2024 - Communiqués de presse - Département du territoire (DT), Chancellerie d' Etat
Notice citoyenne réalisée par le panel citoyen de 2024 14 octobre 2024 - Guides - Chancellerie d' Etat
Innovation à Genève: nouvel acteur pour soutenir la mobilité de demain 14 octobre 2024 - Communiqués de presse - Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)
Avis de travaux : Info mobilité - Route de Challex 14 octobre 2024 - Synthèses - Département de la santé et des mobilités (DSM)