Déclaration d'accident pour les apprentis en formation plein-temps dans un CFP
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)
FormulairesListe des publications
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Déclaration d'accident
OPE-Direction Paies & AssurancesFormulaires -
Demande d'autorisation d'installer des ascenseurs, monte-charges et installations assimilées
Office cantonal de la protection de la population et des affaires militairesFormulaires -
OCPM - Formulaire I - Droit de vote communal pour les fonctionnaires internationaux
Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)Formulaires -
OCPM - Formulaire EL - Annonce entrée locataire ou sous-locataire
Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)Formulaires -
OCPM - Formulaire SL - Annonce sortie locataire ou sous-locataire
Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)Formulaires -
OCPM - Formulaire G - Demande de carte Gigogne
Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)Formulaires -
OCPM - Formulaire C - Annonce de changement d'adresse
Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)Formulaires -
OCPM - Formulaire S - Demande de renseignements
Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)Formulaires -
OCPM - Formulaire PRrl - Procuration pour représentant légal
Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)Formulaires -
OCPM-Naturalisation ordinaire spécimen
Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)Formulaires -
OCPM - Formulaire X - Demande de duplicata
Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)Formulaires -
OCPM - Formulaire Na - Attestation de procédure de naturalisation en cours
Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)Formulaires -
OCPM - Formulaire H - Enregistrement d'établissement professionnel
Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)Formulaires -
OCPM - formulaire Y - Demande permis C
Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)Formulaires -
OCPM - Formulaire N - Prise d'emploi, changement d'employeur et renouvellement pour titulaires de livret N
Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)Formulaires -
OCPM - Formulaire A - Annonce d'arrivée pour Genevois et Confédérés
Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)Formulaires -
OCPM - Formulaire E - Séjour pour études
Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)Formulaires -
OCPM - Formulaire Chnp - Demande de changement de nom ou prénom
Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)Formulaires -
OCPM - Formulaire OI - Annonce arrivée pour détenteur carte légitimation
Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)Formulaires -
OCPM - Formulaire TD - Travailleurs détachés (UE/AELE/extra-européens)
Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)Formulaires -
OCPM - Formulaire R - Déclaration de fin des rapports de service
Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)Formulaires -
OCPM - Modèle de rapport médical - dérogation aux conditions d'intégration
Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)Formulaires -
OCPM - Formulaire redevance radio-TV - rectification ménage
Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)Formulaires -
OCPM - Formulaire O - Attestation de prise en charge financière
Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)Formulaires -
OCPM - formulaire AL - Attestation du logeur
Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)Formulaires -
OCPM - Formulaire PRdi - Procuration pour retrait de documents d'identité
Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)Formulaires -
OCPM - formulaire EM - Lieu de résidence enfants mineurs
Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)Formulaires -
OCPM - Formulaire K - Renouvellement et modification de situation pour titulaire d'un titre de séjour
Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)Formulaires -
OCPM - Formulaire D - Annonce de départ
Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)Formulaires -
OCPM - Formulaire TD MULTI - Travailleurs détachés (UE/AELE/extra-européens)
Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)Formulaires -
OCPM - Formulaire K MULTI - Renouvellement et modification de situation pour titulaire d'un titre de séjour
Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)Formulaires -
Journal des traitements et inventaire médicaments vétérinaires
Département des institutions et du numérique (DIN)Formulaires -
Organisation d'une manifestation - bilan sanitaire
Formulaires -
Organisation d'une manifestation - concept médico-sanitaire
Formulaires -
easyJet - Steward ou hôtesse de l'air : formulaire de préinscription et attestation sur l'honneur
Office cantonal de l'emploi (OCE)Formulaires -
Formulaire de demande concernant l'appel à projets pour le développement de l'économie de proximité
Office cantonal de l'économie et de l'innovationFormulaires -
Recours contre un jugement de faillite (modèle + notice d'information)
OCF - Direction de l'office cantonal des faillitesFormulaires -
Requête de faillite
OCF - Direction de l'office cantonal des faillitesFormulaires -
Formulaire d'inspection pour les institutions de santé de type ambulances et sauvetage
OCS - Service du médecin cantonalFormulaires -
Formulaire d'inspection pour les institutions de santé de type OSAD
OCS - Service du médecin cantonalFormulaires -
Demande en remboursement de la retenue supplémentaire d'impôt USA 2022
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Annexe à la déclaration fiscale 2022 en cas de participation dans une société non cotée domiciliée à l'étranger
Formulaires -
Déclaration d'accident scolaire
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Formulaires -
formulaire-inscription-remplacements-primaire
Direction générale de l'enseignement obligatoireFormulaires -
Questionnaire Etat civil - SeREP
Direction générale de l'enseignement obligatoireFormulaires -
Dossier de candidature 1+ pour tous
Département des institutions et du numérique (DIN), Office cantonal de l'emploi (OCE)Formulaires -
Déclaration pour la taxe d'exemption de l'obligation de servir (TEO) 2022
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Concept de prévention et de réduction des risques
OCS - Service du médecin cantonalFormulaires -
Déclaration pour la taxe incendie 2022
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires