Demande de certificat TRACES pour l'import-export de chevaux - détenteur
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires
FormulairesListe des publications
-
-
Déclaration pour la taxe incendie 2017
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Déchets - Exportation des matériaux d'excavation non pollués
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Formulaires -
Demande de rectification de l'imposition à la source concernant les revenus de l'année 2017
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Liste personnel prestations restreintes IPE
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseFormulaires -
Devoir d'annonce pour les objets usuels
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinairesFormulaires -
Organes de révision des caisses d'assurance maternité (LAMat)
Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration socialesFormulaires -
Formulaires pour la compensation des allocations familiales
Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration socialesFormulaires -
Devoir d'annonce bains publics (eaux de baignade)
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinairesFormulaires -
Formulaire 2017 pour déterminer le statut de quasi-résident
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Questionnaire valeur locative 2013-2017
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Examen de français pour devenir assistant-e de sécurité publique armé-e
Corps de PoliceFormulaires -
Déclaration pour la taxe d'exemption de l'obligation de servir (TEO) 2017
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Exploitation EMS - plan comptable pour l'exercice 2024
Service cantonal des seniors et de la proche aidanceFormulaires -
Formulaire de demande de prestations complémentaires AVS/AI
Service des prestations complémentairesFormulaires -
Demande d'autorisation d'exploitation d'un EPH
Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration socialesFormulaires -
Devis d'orthodontie - bénéficiaires PC AVS/AI
Service des prestations complémentairesFormulaires -
Attestation médicale pour obtenir une carte de légitimation CFF - personnes handicapées
Service des prestations complémentairesFormulaires -
Demande de calcul du socle RDU pour les personnes imposées à la source
Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration socialesFormulaires -
Sites pollués- Procédures OSites et OLED - Formulaires F-GEX
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Formulaires -
Sites pollués - Procédures OSites et OLED - Grilles d'évaluation
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Formulaires -
Sites pollués - Procédures OSites et OLED - Canevas
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Formulaires -
Sites pollués - Procédures OSites et OLED - Qualification et engagement
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Formulaires -
Formulaire pour l’obtention du macaron pour personne à mobilité réduite
Corps de PoliceFormulaires -
Attestation des revenus du conjoint indépendant perçus durant l’année civile 2017
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Attestation des revenus du conjoint salarié perçus durant l’année civile 2017
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2018
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Application for Rectification of Withholding Tax (income 2017)
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Formulaires d'annonce d'une morsure/blessure de chien
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinairesFormulaires -
Formulaire pour tarifs culturels réservés aux jeunes
Office cantonal de la culture et du sport, Département de la cohésion sociale (DCS)Formulaires -
Formulaire de dénonciation de maltraitance faite à un animal
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinairesFormulaires -
Autorisation d'exhibition d'animaux
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinairesFormulaires -
Formulaire de demande de financement d'un traitement logopédique par l'OMP
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Formulaires -
Demande d'exploitation d'un EPH
Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration socialesFormulaires -
Formulaire de demande de garantie de prise en charge des frais au titre de la CIIS
Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration socialesFormulaires -
Formulaire d'inscription à la formation continue OMP-SPEA
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Formulaires -
Inscription 2018-2019 SAE - CO - DANSE
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Formulaires -
Formulaire C - liens d'intérêts (1er tour de l'élection du Conseil d'Etat)
Chancellerie d' EtatFormulaires -
Formulaire B - acceptation et liens d'intérêts (1er tour de l'élection du Conseil d'Etat)
Chancellerie d' EtatFormulaires -
Formulaire A - signataire de la liste de candidature (1er tour élection Conseil d'Etat)
Chancellerie d' EtatFormulaires -
Dossier de dépôt de la liste de candidatures pour le 1er tour de l'élection au Conseil d'Etat
Chancellerie d' EtatFormulaires -
Formulaire E - déclaration d'apparentement (élection du Grand Conseil)
Chancellerie d' EtatFormulaires -
Formulaire D - commande de bulletins électoraux (élection du Grand Conseil)
Chancellerie d' EtatFormulaires -
Formulaire C - projet de bulletin (élection du Grand Conseil)
Chancellerie d' EtatFormulaires -
Formulaire B - acceptation et liens d'intérêts pour l'élection du Grand Conseil
Chancellerie d' EtatFormulaires -
Formulaire A - signataire de la liste de candidature pour l'élection du Grand Conseil
Chancellerie d' EtatFormulaires -
Dossier de dépôt de la liste de candidatures pour l'élection du Grand Conseil
Chancellerie d' EtatFormulaires -
Candidature pour devenir assistant·e de sécurité publique armé·e
Corps de Police, DRHP - Centre de formation de la police et de la sécuritéFormulaires -
Liste du personnel et taux d'encadrement
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseFormulaires -
Feuille de calcul pour les structures IPE à prestations élargies
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseFormulaires