Avenant au contrat de mise à disposition de travailleurs à titre principal (travail en régie)
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
FormulairesListe des publications
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Contrat de location de services
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail, OCIRT - Direction de l'inspection du travail (IT)Formulaires -
Contrat de mission
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
Contrat de mise à disposition de travailleurs à titre principal (travail en régie)
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail, OCIRT - Direction de l'inspection du travail (IT)Formulaires -
Contrat-cadre de travail temporaire
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail, OCIRT - Direction de l'inspection du travail (IT)Formulaires -
Formulaire 2017 pour déterminer le statut de quasi-résident
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Questionnaire valeur locative 2013-2017
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Examen de français pour devenir assistant-e de sécurité publique armé-e
Corps de PoliceFormulaires -
Déclaration pour la taxe d'exemption de l'obligation de servir (TEO) 2017
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Exploitation EMS - plan comptable pour l'exercice 2024
Service cantonal des seniors et de la proche aidanceFormulaires -
Formulaire de demande de prestations complémentaires AVS/AI
Service des prestations complémentairesFormulaires -
Demande d'autorisation d'exploitation d'un EPH
Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration socialesFormulaires -
Devis d'orthodontie - bénéficiaires PC AVS/AI
Service des prestations complémentairesFormulaires -
Attestation médicale pour obtenir une carte de légitimation CFF - personnes handicapées
Service des prestations complémentairesFormulaires -
Demande de calcul du socle RDU pour les personnes imposées à la source
Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration socialesFormulaires -
Sites pollués- Procédures OSites et OLED - Formulaires F-GEX
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Formulaires -
Sites pollués - Procédures OSites et OLED - Grilles d'évaluation
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Formulaires -
Sites pollués - Procédures OSites et OLED - Canevas
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Formulaires -
Sites pollués - Procédures OSites et OLED - Qualification et engagement
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Formulaires -
Formulaire pour l’obtention du macaron pour personne à mobilité réduite
Corps de PoliceFormulaires -
Attestation des revenus du conjoint indépendant perçus durant l’année civile 2017
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Attestation des revenus du conjoint salarié perçus durant l’année civile 2017
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2018
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Application for Rectification of Withholding Tax (income 2017)
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Formulaires d'annonce d'une morsure/blessure de chien
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinairesFormulaires -
Formulaire pour tarifs culturels réservés aux jeunes
Office cantonal de la culture et du sport, Département de la cohésion sociale (DCS)Formulaires -
Formulaire de dénonciation de maltraitance faite à un animal
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinairesFormulaires -
Autorisation d'exhibition d'animaux
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinairesFormulaires -
Formulaire de demande de financement d'un traitement logopédique par l'OMP
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Formulaires -
Demande d'exploitation d'un EPH
Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration socialesFormulaires -
Formulaire de demande de garantie de prise en charge des frais au titre de la CIIS
Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration socialesFormulaires -
Formulaire d'inscription à la formation continue OMP-SPEA
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Formulaires -
Inscription 2018-2019 SAE - CO - DANSE
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Formulaires -
Formulaire C - liens d'intérêts (1er tour de l'élection du Conseil d'Etat)
Chancellerie d' EtatFormulaires -
Formulaire B - acceptation et liens d'intérêts (1er tour de l'élection du Conseil d'Etat)
Chancellerie d' EtatFormulaires -
Formulaire A - signataire de la liste de candidature (1er tour élection Conseil d'Etat)
Chancellerie d' EtatFormulaires -
Dossier de dépôt de la liste de candidatures pour le 1er tour de l'élection au Conseil d'Etat
Chancellerie d' EtatFormulaires -
Formulaire E - déclaration d'apparentement (élection du Grand Conseil)
Chancellerie d' EtatFormulaires -
Formulaire D - commande de bulletins électoraux (élection du Grand Conseil)
Chancellerie d' EtatFormulaires -
Formulaire C - projet de bulletin (élection du Grand Conseil)
Chancellerie d' EtatFormulaires -
Formulaire B - acceptation et liens d'intérêts pour l'élection du Grand Conseil
Chancellerie d' EtatFormulaires -
Formulaire A - signataire de la liste de candidature pour l'élection du Grand Conseil
Chancellerie d' EtatFormulaires -
Dossier de dépôt de la liste de candidatures pour l'élection du Grand Conseil
Chancellerie d' EtatFormulaires -
Candidature pour devenir assistant·e de sécurité publique armé·e
Corps de Police, DRHP - Centre de formation de la police et de la sécuritéFormulaires -
Liste du personnel et taux d'encadrement
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseFormulaires -
Feuille de calcul pour les structures IPE à prestations élargies
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseFormulaires -
Feuille de calcul du taux d'encadrement prestations restreintes
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse, Service d'autorisation et de surveillance de l'accueil de jourFormulaires -
Candidature pour devenir policier·ière
Corps de PoliceFormulaires -
Pour moi, être proche aidant ou proche aidé c'est ...
Office cantonal de la santé (OCS), DGS - Service du réseau de soins (SRS)Formulaires -
OCPM - Autorisation parentale pour mineur
Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)Formulaires