Sites pollués - Procédures OSites et OLED - Canevas

Détail

Aide-mémoire pour le traitement des sites pollués selon OSites - Canevas pour l’élaboration de rapports.

Tout chef de projet qualifié, ou visant la qualification, est tenu de respecter scrupuleusement la structure des tables des matières harmonisées (TDMH). Cette structure fixe permet l'évaluation des rapports par l'autorité.

 

Voir sites contaminés et pollués : procédures OSites et OLED