Instructions de bouclement applicables dès 2019 pour les foyers de jour (jour-nuit) au bénéfice d’un contrat de prestations avec le DSES - DGS
Office cantonal de la santé (OCS)
GuidesListe des publications
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Instructions de bouclement applicables dès 2019 pour les entités au bénéfice d'une lettre de décision d'octroi d'une aide financière accordée par le DSES - DGS
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eGE-0010 Norme pour les données des gérants d'immeubles à destination de l'Etat de Genève
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Directives concernant l’imposition à la source 2020
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How to fill the Application for Rectification of Withholding Tax (income 2019)
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Aide au remplissage de la déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2020
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Lettre d'information 2019 aux employé-e-s soumis-e-s à la perception de l’impôt à la source
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Aide au remplissage de la demande de rectification de l’imposition à la source concernant les revenus de l’année 2019
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Directives 2020 concernant l'imposition à la source des prestations de prévoyance versées à des personnes domiciliées à l'étranger
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Annuité 2016 - Foire aux questions
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Exemple de calcul pour les réserves latentes
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Exemple de décision en constatation pour les réserves latentes
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Information pour le prélèvement d'eau
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Nature - Carte des lisières forestières d'Aire-la-Ville : mode d'emploi
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Fiche de bonnes pratiques - Procédés de réclame
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Fiche de bonnes pratiques - Architecture et gabarits dans le périmètre de la Loi sur la protection générale des rives du lac (LPRLac)
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Fiche de bonnes pratiques - Travaux d’excavations en sous-œuvre sous des bâtiments et des sites protégés
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Fiche de bonnes pratiques - Isolation thermique dans les bâtiments protégés ou situés en zone protégée : méthodologie d’intervention
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Fiche de bonnes pratiques - Sols et sous-sols dans le périmètre des rives du lac (LPRLac)
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Mode d'emploi du Répertoire des Entreprises Genevoises (REG)
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Self-monitoring - Inspection sheets
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Manuel d'utilisation WebChecker des mutations
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Conditions d'octroi de la Bourse pour un commissariat d'exposition
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Réforme de la fiscalité des entreprises: mesures cantonales de mise en œuvre
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Guide d'utilisation des outils d'intervention
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Mode emploi pour demande d'information cadastrales
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Importations de médicaments non autorisés en Suisse par des professionnels de la santé
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Guide pour comprendre le calcul d'une bourse ou d'un prêt d'études
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Gerontopole frailty screening tool (GFST)
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Identifying Frail Patients in Practice
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The Edmonton Frail Scale
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Frail-VIG : a concise frailty evaluation tool for rapid geriatric assessment
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Clinical Frailty Scale
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The Sherbrooke postal questionnaire
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Autocontrôle - Feuilles de contrôle
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Epreuve de base de français pour devenir agent ou agente de détention
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Comptes - Instructions relatives à la transparence financière pour les votations
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Procédure de dépôt d'un référendum communal
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