Installation et utilisation de sapines
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Directives et règlements internesListe des publications
-
-
Ponts de ferblantiers
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Directives et règlements internes -
Directive concernant la maturité mention bilingue pour les filières MP1 ESe m 3+1 et MP1 ESe m - français anglais
Direction générale de l'enseignement secondaire IIDirectives et règlements internes -
Directive concernant la maturité mention bilingue au Collège de Genève
Direction générale de l'enseignement secondaire IIDirectives et règlements internes -
Directive sur l'accompagnement dans le cadre scolaire ou de formation professionnelle des élèves, apprenties et apprentis, transgenres et/ou non binaires
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes -
Directive sur les séjours linguistiques des élèves de l'ESII
Direction générale de l'enseignement secondaire IIDirectives et règlements internes -
Directive concernant le travail personnel d'approfondissement en culture générale, filières professionnelles, AFP
Direction générale de l'enseignement secondaire IIDirectives et règlements internes -
Directive concernant le travail personnel d'approfondissement en culture générale, filières professionnelles, CFC
Direction générale de l'enseignement secondaire IIDirectives et règlements internes -
Directive concernant les congés spéciaux des élèves à l'enseignement secondaire II
Direction générale de l'enseignement secondaire IIDirectives et règlements internes -
Directive sur les adaptations scolaires
Direction générale de l'enseignement obligatoireDirectives et règlements internes -
Directive - Registre de classe
Direction générale de l'enseignement obligatoireDirectives et règlements internes -
Directive - Projet et innovation pédagogique
Direction générale de l'enseignement obligatoireDirectives et règlements internes -
Directive de police - OS PRS.05.09 - Violences lors de manifestations sportives - procédures et mesures
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive de police - OS PRS.19.06 - Domiciliation - Résidence
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive de police - DS ADPERS.09 - Libération de service pour des activités sportives et/ou musicales de la police
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive de police - DS ADPERS.05 - Entretien d'évaluation et de développement
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive de police - OS DERS.08 - Organe de médiation indépendante entre la population et la police (MIPP)
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive de police - OS PRS.07.11 - Infractions au droit sur la circulation routière impliquant les véhicules des militaires et de l'OFDF
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive de police - OS PRS.07.15 - Signalisation et mobilier routier - contrôle, dégâts et défectuosités
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive de police - OS PRS.05.06 - Enregistrement des plaintes et des dénonciations pénales
Corps de PoliceDirectives et règlements internes