Eau - Directive sur la surface inconstructible au bord des cours d'eau et du lac
Office cantonal de l'eau (OCEau)
Directives et règlements internesListe des publications
-
-
CCT - Extension - Shops de stations-service - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Directive de police - OS DERS.07 - Présentation personnelle - tenue
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Loi fédérale sur la prolongation du délai de compensation des pertes (mise en oeuvre de la motion de la CER-N [21.3001]) - Consultation fédérale
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de la loi sur l’approvisionnement en électricité (réserve d’électricité) - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Révision complète de la loi fédérale sur le dossier électronique du patient (LDEP) - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de la loi sur les prestations complémentaires à l'AVS et à l'AI – Reconnaissance des logements protégés pour les bénéficiaires de PC à l'AVS - Consultation fédérale
Département de la cohésion sociale (DCS)Réponses aux consultations fédérales -
Directive de police - OS PRS.20.10 - Engagement des moyens aériens - groupe CEH
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive de police - OS DERS.04 - Secret de fonction
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive de police - DS OSI.02.17 - Prescriptions en matière de vidéosurveillance exercée par des privés
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directives HBCD
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Directives et règlements internes -
Ordonnance sur les produits du tabac et les cigarettes électroniques (OPTab) - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Ordonnance sur la protection des mineurs dans les secteurs du film et du jeu vidéo (OPMFJ) - Consultation fédérale
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Réponses aux consultations fédérales -
PPE - Opération sis chemin Daniel-Ihly 3A à Lancy
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Modification de l'ordonnance relative à l'admission, au séjour et à l'exercice d'une activité lucrative - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Révision de l'ordonnance sur l'énergie - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Projet de message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l’innovation pendant les années 2025 à 2028 (message FRI 25-28) - Consultation fédérale
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Réponses aux consultations fédérales -
Message concernant l'encouragement de la culture pour la période 2025 à 2028 (message culture) - Consultation fédérale
Département de la cohésion sociale (DCS)Réponses aux consultations fédérales -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 9 août 2023
Protection des données et transparenceDécisions -
Ordonnance du Conseil fédéral sur l’imposition minimale des grands groupes d'entreprises (Ordonnance sur l’imposition minimale, OIMin) - Consultation fédérale
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Réponses aux consultations fédérales