Directive de police - OS PRS.15.06 - Incinération des corps non réclamés
Corps de Police
Directives et règlements internesListe des publications
-
-
Directive de police - OS PRS.16.03 - Utilisation d'un dispositif incapacitant
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Arrêté fédéral sur les moyens financiers destinés à l'agriculture pour les années 2026 à 2029 - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Révision partielle de l’ordonnance sur la radio et la télévision - Consultation fédérale
Chancellerie d' EtatRéponses aux consultations fédérales -
Directive de police - OS PRS.18.01 - Enregistrement d'une plainte ou d'une dénonciation contre un policier, un autre membre du personnel de la police ou un fonctionnaire externe
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Aide à l'exécution sur la collecte des déchets urbains des entreprises
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Lois et règlements -
Directive de police - OS PRS.02.02 - Prélèvement de matériel biologique et prise de mesures signalétiques
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Initiative parlementaire Badertscher 22.424. Etiquetage des denrées alimentaires. Indiquer si le transport a été effectué par avion - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de la loi sur l'agriculture (mise en oeuvre de la motion 19.3445 du groupe BD "Indemniser équitablement le conjoint ou le partenaire enregistré d'un exploitant agricole en cas de divorce") - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Ordonnance sur les mesures visant à réduire la consommation d’énergie électrique dans le transport de voyageurs et le fret ferroviaire - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
CCT - Extension - Coiffure - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
CCT - Coiffure - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Directive de police - DS OSI.02.18 - Enregistrement des conversations téléphoniques avec les centrales d'urgence de la police et des communications radio
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive de police - OS.PRS.20.15 - Centrale des opérations de l'unité diplomatique et aéroportuaire (COUDIPA)
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Convention d'organisation et de confidentialité pour les échanges de données entre les gérants d'immeubles et l'administration cantonale
Office Cantonal de la StatistiqueDirectives et règlements internes -
PPE - Opération sise chemin Curé-Baud 22 à Lancy
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Modifications d’ordonnances relevant de l’Office fédéral de l’énergie soumises à la décision du Conseil fédéral en mai 2024 - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Procédure unifiée d'établissement des actes authentiques - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de la loi fédérale sur l’assurance-invalidité (Intervention précoce intensive en cas d’autisme infantile) - Consultation fédérale
Département de la cohésion sociale (DCS)Réponses aux consultations fédérales -
PPE - Opération au chemin du Croissant 6 à Vernier
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions