CCT - Extension - Métal
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT et usagesListe des publications
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Le PPDT - Transparence - Recommandation du 6 janvier 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
Modification de l’ordonnance sur la protection civile (ouvrages de protection) - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
L'eau, un enjeu pour le canton: nouvelle loi sur les eaux et plan d'action Rhône
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Directive de police - OS PRS.14.05 - Exécution des jugements civils par la police
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Usages professionnels - Parcs et jardins - Retraite anticipée - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Usages professionnels - Second oeuvre - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Usages professionnels - Second oeuvre - Retraite anticipée - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
CCT - Hôtellerie et restauration - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
CCT - Extension - Bâtiment - Second oeuvre - Retraite anticipée
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 7 janvier 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
Facteurs de pondération nationaux attribués aux réseaux thermiques sur le canton de Genève
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Décisions -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 13 janvier 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
Conditions d'attribution du Fonds jeunesse
Service écoles et sport, art, citoyennetéLois et règlements -
Directive d'exploitation des réseaux publics d'assainissement des eaux
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes -
FAQ sur les équipements d’assainissement collectifs privés en zone de développement
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes -
Directive sur la réception des collecteurs et regards du réseau d'assainissement des eaux (secondaire et collectif privé)
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes -
Directive sur les regards de visite du réseau public d'assainissement des eaux
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes -
Directive sur les matériaux pour les canalisations du réseau public d'assainissement des eaux
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes -
Directive relative à la construction des branchements privés sous domaine public
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes