Circulaire n° 12 du 8 juillet 1994 de l’Administration fédérale des contributions
Liste des publications
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Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleLois et règlements
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Conférence annuelle des ambassadeurs: une journée genevoise sous le signe de l'innovation
Dossiers de presse -
PAV – le point 2016
Département du territoire (DT)Autres communiqués -
La laïcité à l'école: une brochure de référence pour la rentrée 2016
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Communiqués de presse -
Brochure statistiques des finances communales 2016
Service des affaires communalesBrochures -
La Bâtie–Rouelbeau: les ruines du château médiéval s’ouvrent au public les 3 et 4 septembre 2016 - 15.08.2016
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Autres communiqués -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 15 août 2016
Protection des données et transparenceDécisions -
08.02.01 Protection de la personnalité
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatSynthèses -
Hausse du chômage à Genève en juillet 2016
Département des institutions et du numérique (DIN), Office cantonal de l'emploi (OCE)Communiqués de presse -
01.03.07 Engagement d'un agent spécialisé
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatSynthèses -
Baignade du Rhône - Vidéo du médecin cantonal
Département du territoire (DT)Autres communiqués -
08.01.03 Protection de la santé durant la maternité
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatSynthèses -
01.08.02 Assurance invalidité
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatSynthèses -
01.08.01 Assurance accidents
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatSynthèses -
01.07.12 Infraction pénale commise contre un membre du personnel dans l'exercice de ses fonctions
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatSynthèses -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 29 juillet 2016
Protection des données et transparenceDécisions -
Avenant convention modification loi PAV
Département du territoire (DT)Autres documents -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 28 juillet 2016 (Annexe 5)
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 28 juillet 2016 (Annexe 6)
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 28 juillet 2016 (Annexe 7)
Protection des données et transparenceDécisions