Brochure indicateurs harmonisés des finances communales 2013
Service des affaires communales
BrochuresListe des publications
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04.05.01 Sanction disciplinaire
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatSynthèses -
Lettre d'information - Enjeux des groupes de travail
Groupe de confianceNewsletters -
06.01.03 Reclassement
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatSynthèses -
06.01.02 Résiliation en temps inopportun
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatSynthèses -
Bulletin d'information n° 25 - Janvier 2013
Protection des données et transparenceNewsletters -
03.03.05 Congé syndical
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatSynthèses -
04.02.07 Changement de fonction avec rétrogradation suite à une non confirmation de promotion
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatSynthèses -
04.02.05 Changement de fonction avec rétrogradation intervenant comme alternative à la résiliation des rapports de service pour motif fondé
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatSynthèses -
04.02.01 Procédure à suivre pour le transfert d'un membre du personnel d'un département à l'autre : procédures et formules à utiliser
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatSynthèses -
Le PPDT - Rapport annuel d'activité 2013
Protection des données et transparenceÉtudes et rapports -
Guide fiscal 2012 pour les particuliers
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Barèmes ICC pour les impôts sur le revenu et la fortune avec exemples de calcul 2012
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleBarèmes -
Règles d'urbanisme Acacias
Département du territoire (DT)Études et rapports -
Barèmes 2013 de perception de l'impôt à la source
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleBarèmes -
Analyse de la transition post-diplôme des détenteurs d’un CFC dual d’assistant socio-éducatif ou d’assistant en soins et santé communautaire. Volées 2010, 2011 et 2012
Service de la recherche en éducationÉtudes et rapports -
Note d'information du SRED No 54 : Les évaluations externes dans quelques pays ou régions d'Europe : élaboration, analyses et diffusion
Service de la recherche en éducationÉtudes et rapports -
02.02.12 13ème salaire
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatSynthèses -
02.03.05 Prise en charge des frais de repas
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatSynthèses -
02.03.02 Indemnités reçues par les collaborateurs/trices lors de conférences, participation à des séminaires ou formation
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