SOLSTISS, gestion et saisie des données du sous-sol

Le sous-sol est de plus en plus sollicité et exploité. Cependant, il doit être géré de façon durable, car les enjeux sont importants. En effet, le sous-sol est un réservoir de ressources naturelles, en particulier de la ressource la plus fondamentale qui soit : l'eau.

Procédures, fiches techniques et formulaires à consultez et utiliser pour l'étude et la manipulation du sous-sol :

• Annonce d'un forage
• Protection des nappes d'eau souterraines
• Géothermie

Documentation

• Notions géologiques du bassin genevois, histoire et stratigraphie
• Forage géologique d'exploration : technique et rapports lithologiques
• Outils d'évaluation des projets de forage pour le programme de Géothermie 2020

Complément

• Consulter le dossier Gestion durable des ressources du sous-sol
• InfoGESDEC : Système d'information du territoire
• www.geothermies.ch

Bases légales

Eaux souterraines

• Loi sur les eaux (LEaux)
• L'ordonnance sur les eaux (OEaux)
• Loi sur les eaux (L 2 05)
• Règlement d’exécution de la loi sur les eaux (L 2 05.01)
• Règlement relatif aux taxes d’épuration et d’écoulement des eaux (L 2 05.21)
• Règlement sur l'utilisation des eaux superficielles et souterraines (L2 05.04) du 15.09.2010 (art.2 al.3, art.8 al.4)

Adresse