Gérer le chantier
5. Directives, lois et règlements
- A2 - Annonce de travaux de très peu d'importance
- A4 - Dérogation d'horaire en période de canicule
- A8 - Procédure administrative pour l'utilisation d'une nacelle
- M1 - Types de protections latérales d'échafaudages acceptés
- M2 - Documents et formations nécessaires pour l'utilisation de nacelles et PEMP
- M3 - Permis machiniste - exemption de l'obligation d'être titulaire d'un permis
- M4 - Clôtures de chantiers et passerelles de chantiers
- M5 - Ponts de couvreurs
- M6 - Protections latérales en bord de fouilles et talus
- M7 - Equivalence / validité des permis machinistes du canton de Genève
- M8 - Procédure pour les contrôles d'échafaudages
- M9 - Assujetissement des interventions en ce qui concerne l'ICC
- M11 - Installation et utilisation de sapines
Directives OFEV :
Lois et règlements :
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OAC - Inspection de la construction et des chantiers
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Case postale 22
1211 Genève 8
Suisse Tél: +41 22 546 64 80
E-mail: chantiers@etat.ge.ch
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