Le registre du commerce publie sa note aux notaires 2024
Liste des publications
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OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailAutres communiqués
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Brochure du PPDT - Secret médical et protection des données
Protection des données et transparenceBrochures -
Avis de travaux : Info mobilité - Avenue du Millénaire II *Travaux reportés*
Département de la santé et des mobilités (DSM)Synthèses -
poliScope - Trajectoire d'enfants migrants
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Vidéos, Audios -
Les Avocats dans les écoles - 2023
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Vidéos, Audios -
Des petites briques contre les préjugés
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Synthèses -
Enquête sur l’impact de l’intelligence artificielle (IA) sur l’économie genevoise
Office cantonal de l'économie et de l'innovation, Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Autres communiqués -
Ordonnance sur la conduite automatisée (OCA) et ordonnance concernant les aides financières destinées à promouvoir des solutions innovantes pour la circulation sur la voie publique (OAFC) - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Modifications de l’ordonnance du 27 juin 1995 sur l’assurance-maladie (OAMal ; RS 832.102) et l’ordonnance du DFI sur les prestations dans l’assurance obligatoire des soins en cas de maladie (OPAS ; RS 832.112.31) - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Révision partielle de l'ordonnance régissant la taxe sur la valeur ajoutée – Consultation fédérale
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Réponses aux consultations fédérales