Plan directeur de zone de développement industriel et artisanal ZIBAT-NORD (Vernier)
Office de l'urbanisme (OU), OU - Direction du développement urbain, région Rhône-Ouest, Département du territoire (DT)
Plans d'affectationListe des publications
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Plan de site du hameau de Monniaz (Jussy)
Département du territoire (DT), Office du patrimoine et des sites (OPS)Plans d'affectation -
Modification de zones Chemin des Ambys (Anières)
Office de l'urbanisme (OU), OU - Direction du développement urbain, région Drize-Lac, Département du territoire (DT)Plans d'affectation -
Plan localisé de quartier La Mure (Bardonnex)
Office de l'urbanisme (OU), OU - Direction du développement urbain, région Rhône-Ouest, Département du territoire (DT)Plans d'affectation -
Modification de zones Le Vengeron (Bellevue et Pregny-Chambésy)
Office de l'urbanisme (OU), OU - Direction du développement urbain, région Lac-Nord, Département du territoire (DT)Plans d'affectation -
Modification de zones Hameau de Monniaz (Jussy)
Office du patrimoine et des sites (OPS), Département du territoire (DT)Plans d'affectation -
Plan directeur de zone de développement industriel et artisanal Valavran II (Bellevue)
Office de l'urbanisme (OU), OU - Direction du développement urbain, région Lac-Nord, Département du territoire (DT)Plans d'affectation -
Modification de zones Entrée Ouest (Choulex)
Office de l'urbanisme (OU), OU - Direction du développement urbain, région Drize-Lac, Département du territoire (DT)Plans d'affectation -
Plan de site de Compesières (Bardonnex)
Office du patrimoine et des sites (OPS), Département du territoire (DT)Plans d'affectation -
Modification de zones Les Verchères (Thônex)
Office de l'urbanisme (OU), OU - Direction du développement urbain, région Drize-Lac, Département du territoire (DT)Plans d'affectation