Plan de site du hameau de Monniaz (Jussy)

Type de publication
Plans d'affectation
Date de publication
4 mai 2022
Auteur
Département du territoire (DT), Office du patrimoine et des sites (OPS)
Publié dans
Aménager le territoire, Patrimoine genevois, Département du territoire (DT), Plans de site et périmètres protégés

Document

Plan n° 30077-523

Détail

Plan de site plan n° 30077-523 - Hameau de Monniaz (Jussy)

- adopté par le Conseil d'Etat le 4 mai 2022

Point presse du Conseil d'Etat du 4 mai 2022

Plan de site n° 30077-523 - situation
Plan de site n° 30077-523 - situation

 

Annexe(s)

Exposé des motifs
Règlement

Annexe(s)

Arrêté du Conseil d'Etat du 4 mai 2022 - publié dans la FAO du 6 mai 2022

Historique

  • Procédure d'opposition du 10 novembre au 10 décembre 2021
Type de publication
Plans d'affectation
Date de publication
4 mai 2022
Auteur
Département du territoire (DT), Office du patrimoine et des sites (OPS)
Publié dans
Aménager le territoire, Patrimoine genevois, Département du territoire (DT), Plans de site et périmètres protégés