Plan de site du Village d'Hermance

Type de publication
Plans d'affectation
Date de publication
15 juin 2022
Auteur
Département du territoire (DT), Office du patrimoine et des sites (OPS)
Publié dans
Aménager le territoire, Patrimoine genevois, Département du territoire (DT), Plans de site et périmètres protégés

Document

Plan n° 30079-522

Détail

Plan de site plan n° 30079-522 - Village d'Hermance

En procédure de recours, entrée en vigueur reportée

Plan de site n° 30079-522
Plan de site n° 30079-522

Annexe(s)

Exposé des motifs
Règlement

Annexe(s)

Arrêté du Conseil d'Etat du 15 juin 2022 - publié dans la FAO du 17 juin 2022

Historique

  • Procédure d'opposition du 26 octobre et 25 novembre 2021
Type de publication
Plans d'affectation
Date de publication
15 juin 2022
Auteur
Département du territoire (DT), Office du patrimoine et des sites (OPS)
Publié dans
Aménager le territoire, Patrimoine genevois, Département du territoire (DT), Plans de site et périmètres protégés