Directives concernant l’imposition à la source 2022
Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
GuidesListe des publications
-
-
Document-cadre applicable aux émissions vertes, sociales et durables de la République et Canton de Genève
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF), Direction Générale des Finances de l'EtatGuides -
Guide de création d'un mandat fiscal sur un particulier
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Help with completing the DRIS/TOU form concerning income for 2021
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Aide au remplissage du formulaire DRIS/TOU concernant les revenus 2021
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Aide au remplissage de la déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2022
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Guide concernant les artistes, sportifs et conférenciers (A/S/C) non domiciliés en Suisse 2022
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Directives 2022 concernant l'imposition à la source des prestations versées à des personnes domiciliées à l'étranger
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Règlement du concours Facebook: localement votre.
Département du territoire (DT)Guides -
Guide imprimable - Plate-forme AC-Démat: Explorateur de documents
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Guides -
Plate-forme AC-Démat: Formation – Demander une autorisation de construire
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Guides -
Guide pour l'inscription à GenèveID et au DEP Cara
OCSIN/DG - Direction générale de l' Office cantonal des systèmes d'information et du numérique (OCSIN)Guides -
Demander une autorisation de construire numérique - Démarrage rapide
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Guides -
Demander une autorisation de construire numérique - Guide complet
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Guides -
Guide Suivre une demande d'autorisation de construire numérique avec la plate-forme AC-Démat
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Guides -
Guide - AC Démat : Consulter les dossiers
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Guides -
AC-Démat - Accueil, menu principal et tableau de pilotage (guide)
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Guides -
Guide fiscal PM 2021 pour les associations et fondations
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Conditions générales de vente d'un extrait certifié conforme du registre du commerce
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Guides -
Guide fiscal PM 2021 pour les sociétés de capitaux
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Positionnement du SSEJ sur le choix des lampes LED dans les établissements scolaires et SAPE
Service de santé de l'enfance et de la jeunesse, Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Guides -
Lait maternel : conservation
Service de santé de l'enfance et de la jeunesseGuides -
Guide de calcul du RDU 2021
Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration socialesGuides -
Conseils pour des goûters équilibrés
Service de santé de l'enfance et de la jeunesseGuides -
FAQ for young students: screening measures applied in high school as of autumn 2021
Département des institutions et du numérique (DIN)Guides -
FAQ for parents: Schools, sanitary measures and screening - Autumn 2021
Département des institutions et du numérique (DIN)Guides -
Exigences minimales pour les traiteurs travaillant depuis leur domicile privé
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinairesGuides -
Nature - Protocole de lutte contre Tapinoma magnum à l'attention des professionnels
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Guides -
Directive sur l'exécution de la saisie
OCP - Direction de l'office cantonal des poursuitesGuides -
Déchets - Composter dans son jardin
OCEV - Service de géologie, sols et déchetsGuides -
Aide-mémoire fédéral pour l'entretien des abris
Service de la protection civile et des affaires militairesGuides -
Plans de mobilité, Guide à l'attention des entreprises et institutions, Juin 2021
Département de la santé et des mobilités (DSM)Guides -
Didacticiel "Connaître la Suisse et Genève"
Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)Guides -
Déchets - Fiches d’information relatives à l’élimination des déchets médicaux
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Guides -
Création d'une organisation de soins et d'aide à domicile (OSAD) - Etape 1
Office cantonal de la santé (OCS)Guides -
MOE - Autorisations de travail - Les types de demandes
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailGuides -
Job-Room : e-AC Services en ligne
Office cantonal de l'emploi (OCE)Guides -
Liste des Entreprises formatrices
Direction Générale de l'office pour l'orientation, la formation professionnelle et continueGuides -
Comment savoir si mon enfant de 6 à 12 ans peut se rendre à l'école en cas de COVID? - Enseignement spécialisé
Service de santé de l'enfance et de la jeunesseGuides -
Comment savoir si mon enfant âgé de 6 à 12 ans peut se rendre à l'école en cas de COVID?
Service de santé de l'enfance et de la jeunesseGuides -
Comment savoir si mon enfant de moins de 6 ans peut se rendre à l'école en cas de COVID?
Service de santé de l'enfance et de la jeunesseGuides -
Comment savoir si mon enfant peut se rendre à la crèche ou chez l'accueillante familiale?
Service de santé de l'enfance et de la jeunesseGuides -
Extrait RDPPF depuis le SITG - mode emploi
Département du territoire (DT), Direction de l'information du territoire (DIT)Guides -
Nature - S'initier à l'observation de la nature
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Guides -
COVID-Culture, Présentation de Suisseculture Sociale (aide d'urgence)
Département de la cohésion sociale (DCS), Office cantonal de la culture et du sportGuides -
Directive sur la délivrance des extraits du registre des poursuites
OCP - Direction de l'office cantonal des poursuitesGuides -
Manuel de gestion du service juridique
OCP - Direction de l'office cantonal des poursuitesGuides -
Directive sur la vente de gré à gré
OCP - Direction de l'office cantonal des poursuitesGuides -
Directive sur le sursis à la réalisation
OCP - Direction de l'office cantonal des poursuitesGuides -
Directive sur la saisie et réalisation d'objets en métaux précieux
OCP - Direction de l'office cantonal des poursuitesGuides