Mise en service intégrale du Léman Express: mesures d'accompagnement, décembre 2018 12 décembre 2018 - Dossiers de presse - Département de la santé et des mobilités (DSM)
CCER - Document à faire signer par la direction médicale sur demande 11 décembre 2018 - Formulaires - Office cantonal de la santé (OCS)
Estimation de la valeur d'un bien immobilier bâti en zone de développement - formulaire 11 décembre 2018 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Bonus conjoncturel à la rénovation - formulaire 11 décembre 2018 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Requête en autorisation d'aliéner un appartement (art. 39 LDTR) 11 décembre 2018 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Demande de dérogation à l'art 4A LGZD 11 décembre 2018 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Demande de prestations LGL - LUP 11 décembre 2018 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Déclaration de mandat et d'élection de domicile 11 décembre 2018 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Demande de modification de l'état locatif selon art 42 11 décembre 2018 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
School is a place to talk about sex, too! 10 décembre 2018 - Brochures - Service de santé de l'enfance et de la jeunesse
PCTN-LRDBHD - Ouvrir et exploiter un établissement public - Tutoriel 10 décembre 2018 - Vidéos, Audios - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Formulaire de facture pour la procédure d'évaluation standardisée (PES) (LibreOffice) 6 décembre 2018 - Formulaires - Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
Formulaire pour la procédure d'évaluation pour des mesures simples de pédagogie spécialisée (LibreOffice) 6 décembre 2018 - Formulaires - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Plan d’action marchandises et logistique urbaine 2019-2023 5 décembre 2018 - Dossiers de presse - Département de la santé et des mobilités (DSM)
Plan d'action marchandises et logistique urbaine 2019-2023 (présentation diaporama) 5 décembre 2018 - Dossiers de presse - Département de la santé et des mobilités (DSM)
Formulaire pour changement d'établissement (version LibreOffice) 5 décembre 2018 - Formulaires - Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
Formulaire de modification ou de fin de prestation de LPC (version LibreOffice) 5 décembre 2018 - Formulaires - Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
Formulaire pour changement de thérapeute et/ou de plan de traitement (version LibreOffice) 5 décembre 2018 - Formulaires - Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
Formulaire de facture de rapport médical (version LibreOffice) 5 décembre 2018 - Formulaires - Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
Guide: Émissions de jetons numériques dans le canton de Genève 5 décembre 2018 - Guides - Département de l'économie et de l'emploi (DEE)
Guide: Digital Token Generations in the Canton of Geneva 5 décembre 2018 - Guides - Département de l'économie et de l'emploi (DEE)
Formulaire de facture de prestations de logopédie/psychomotricité (version LibreOffice) 5 décembre 2018 - Formulaires - Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
Formulaire de rapport d'évaluation de psychomotricité (version LibreOffice) 5 décembre 2018 - Formulaires - Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
Formulaire de rapport d'évaluation de logopédie (version LibreOffice) 5 décembre 2018 - Formulaires - Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
Formulaire de rapport d'évaluation pour le langage parlé complété (LPC) (version LibreOffice) 5 décembre 2018 - Formulaires - Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
Formulaire de demande de renouvellement de prestations et/ou de prestations supplémentaires (version LibreOffice) 5 décembre 2018 - Formulaires - Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
Formulaire de demande initiale pour le langage parlé complété, la logopédie, la psychomotricité, les transports (version LibreOffice) 5 décembre 2018 - Formulaires - Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
Aérer en respectant le bâtiment - Comment ventiler les logements lors de leur rénovation 4 décembre 2018 - Brochures - Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)
Energie - Modèle pour le décompte individuel des frais d’énergie et d’eau - DIFEE 4 décembre 2018 - Brochures - Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)
Rénovation des bâtiments 4 décembre 2018 - Brochures - Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)
Directives concernant l’imposition à la source 2019 3 décembre 2018 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Barèmes 2019 de perception de l'impôt à la source 3 décembre 2018 - Barèmes - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Application for Rectification of Withholding Tax (income 2018) 3 décembre 2018 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Aide au remplissage de la demande de rectification de l’imposition à la source concernant les revenus de l’année 2018 3 décembre 2018 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Déductions IFD de l’impôt à la source 2019 3 décembre 2018 - Barèmes - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Attestation des revenus du conjoint salarié perçus durant l’année civile 2018 3 décembre 2018 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Directives 2019 concernant l'imposition à la source des prestations versées à des personnes domiciliées à l'étranger 3 décembre 2018 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Barèmes 2019 de perception de l'impôt à la source formatés pour les employeurs (ASCII) 3 décembre 2018 - Barèmes - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Déductions ICC de l’impôt à la source 2019 3 décembre 2018 - Barèmes - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Attestation des revenus du conjoint indépendant perçus durant l’année civile 2018 3 décembre 2018 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Aide au remplissage de la déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2019 3 décembre 2018 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Barème ICC & IFD de l'impôt à la source sur les prestations en capital 2019 3 décembre 2018 - Barèmes - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2019 3 décembre 2018 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Lettre d'information 2018 aux employé-e-s soumis-e-s à la perception de l’impôt à la source 3 décembre 2018 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale