Liste des publications

AFC infos - décembre 2017

Bulletin d'information n°48 - Décembre 2017

Commune en santé - mesures de promotion de la santé des communes labellisées

Nappe du Genevois: des deux côtés de la frontière, la qualité de l'eau potable est assurée et à l'abri de toute pénurie

Remise des Prix Rodolphe Töpffer 2017 de la Ville et du canton de Genève

Lettre d'information 2017 aux employé-e-s soumis-e-s à la perception de l’impôt à la source

Aide au remplissage de la demande de rectification de l’imposition à la source concernant les revenus de l’année 2017

Barèmes 2018 de perception de l'impôt à la source formatés pour les employeurs (ASCII)

Barèmes 2018 de perception de l'impôt à la source

Directives concernant l’imposition à la source 2018

Déductions ICC de l’impôt à la source 2018

Instructions concernant l'imposition à la source des prestations de prévoyance 2018

Attestation des revenus du conjoint indépendant perçus durant l’année civile 2017

Attestation des revenus du conjoint salarié perçus durant l’année civile 2017

Aide au remplissage de la déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2018

Déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2018

Application for Rectification of Withholding Tax (income 2017)

Philanthropie et action sociale: Dossier de projets

Avis de travaux - Rte de Colovrex n°32 et 36

PPE - Opération au chemin des Semailles 19A-19B à Lancy

Réforme du concept de réinsertion et de désistance de l'OCD

Le nouveau concept de réinsertion et de désistance présenté aux Etats généraux de la détention et de la probation ouvre de solides perspectives

Nouvelle patinoire du Trèfle Blanc: les collectivités publiques demandent des précisions aux investisseurs

Pratiques tarifaires des communes genevoises en matière d'accueil préscolaire. Description des pratiques tarifaires 2015/2016 et simulations des tarifs

Présentation séance d'information Les Cherpines 2017

Le PPDT - Protection des données - Avis du 30 novembre 2017

Formulaires d'annonce d'une morsure/blessure de chien

Simplification des démarches pour les demandeurs de logements subventionnés dès le 1er janvier 2018

Création du service de régularisation

Formulaire pour tarifs culturels réservés aux jeunes

Les profils du mois de novembre !

Programme Philanthropie et action sociale

Formulaire de dénonciation de maltraitance faite à un animal

Cambrioleurs du crépuscule

La LIPAD en BD - Edition 1

Attention au retour à l'heure d'hiver !

Subsides d’assurance-maladie: adaptation réglementaire

Visite de M. Ignazio Cassis, conseiller fédéral

Aide financière accordée à l'association Foyer Arabelle

Changements de conseillères et conseillers municipaux en novembre 2017

Indemnités et aides financières accordées à des institutions actives dans le domaine de la formation

Communiqué de presse du Conseil d'Etat du 29 novembre 2017

Projet fiscal 17 : soutien critique au projet fédéral

Approbation du budget 2018 de la Fondation pour la promotion du logement bon marché et de l'habitat coopératif

Indemnités accordées à des institutions actives dans le domaine de l'enseignement et de l'éducation spécialisés

Subvention à la CGN pour rénover le bateau Le Rhône

Aboutissement de l'initiative populaire cantonale «Le Plaza ne doit pas mourir»

Restructuration du domaine de l'asile: fortes réserves financières

Approbation du budget 2018 de la Fondation pour les terrains industriels de Genève

Genève champion suisse des finances cantonales en 2016