CCT - Extension - Bâtiment - Second oeuvre - Retraite anticipée 27 janvier 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Extension - Shops de stations-service 27 janvier 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Extension - Sécurité 27 janvier 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Extension - Bâtiment - Second oeuvre 27 janvier 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 7 janvier 2025 23 janvier 2025 - Décisions - Protection des données et transparence
Directive sur le report de l'entrée en scolarité 22 janvier 2025 - Directives et règlements internes - Direction générale de l'enseignement obligatoire
Usages professionnels - Shops de stations-service - Historique 21 janvier 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Usages professionnels - Shops de stations-service 21 janvier 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Petite enfance : Genève 21 janvier 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Petite enfance : Ville de Genève - Historique 21 janvier 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Usages professionnels - Sécurité 20 janvier 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Facteurs de pondération nationaux attribués aux réseaux thermiques sur le canton de Genève 20 janvier 2025 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)
Usages professionnels - Sécurité - Historique 20 janvier 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Parcs et jardins, pépiniéristes et arboriculteurs 20 janvier 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Journalistes RP - Historique 20 janvier 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Parcs et jardins - Historique 20 janvier 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Journalistes RP 20 janvier 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Le PPDT - Protection des données - Avis du 13 janvier 2025 13 janvier 2025 - Décisions - Protection des données et transparence
Conditions d'attribution du Fonds jeunesse 9 janvier 2025 - Lois et règlements - Service écoles et sport, art, citoyenneté
Directive d'exploitation des réseaux publics d'assainissement des eaux 7 janvier 2025 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)
FAQ sur les équipements d’assainissement collectifs privés en zone de développement 7 janvier 2025 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)
Directive sur la réception des collecteurs et regards du réseau d'assainissement des eaux (secondaire et collectif privé) 7 janvier 2025 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)
Directive sur les regards de visite du réseau public d'assainissement des eaux 7 janvier 2025 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)
Directive sur les matériaux pour les canalisations du réseau public d'assainissement des eaux 7 janvier 2025 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)
Directive relative à la construction des branchements privés sous domaine public 7 janvier 2025 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)
Avant-projet de révision partielle de la loi sur l'aide aux victimes - Consultation fédérale 7 janvier 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département des institutions et du numérique (DIN)
Initiative parlementaire 17.480 n Iv. pa. (Weibel) Bäumle. Urgences hospitalières. Taxe pour les cas bénins - Consultation fédérale 7 janvier 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département de la santé et des mobilités (DSM)
Modification de la loi fédérale sur le droit foncier rural (réalisation de la motion 22.4253 de la CER-E «Découplage du droit foncier rural de la mise en oeuvre de la PA22+») - Consultation fédérale 7 janvier 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département du territoire (DT)
Usages professionnels - Transports et déménagements - Historique 7 janvier 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Usages professionnels - Primeurs en gros - Historique 7 janvier 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Usages professionnels - Coiffeurs - Historique 7 janvier 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Petite enfance : Intercommunale - Historique 7 janvier 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Petite enfance : Intercommunale 7 janvier 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Usages professionnels - Commerce de détail - Historique 7 janvier 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Usages professionnels - Bureaux d'ingénieurs - Historique 6 janvier 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Usages professionnels - Boulangerie-Pâtisserie-Confiserie - Historique 6 janvier 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Usages professionnels - Boucherie-charcuterie - Historique 6 janvier 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Usages professionnels - Arts graphiques - Historique 6 janvier 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Directive sur l'organisation des remplacements du personnel enseignant primaire 6 janvier 2025 - Directives et règlements internes - Direction générale de l'enseignement obligatoire
Usages professionnels - Transports publics de personnes 20 décembre 2024 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Garages 20 décembre 2024 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Usages professionnels - Boucherie-Charcuterie 19 décembre 2024 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Usages professionnels - Coiffeurs 19 décembre 2024 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Modification des dispositions de la loi sur l’infrastructure des marchés financiers (LFINMA) et d'autres actes dans le contexte de la collaboration avec des services étrangers - Consultation fédérale 19 décembre 2024 - Réponses aux consultations fédérales - Département de l'économie et de l'emploi (DEE)
Modifications d’ordonnances relevant du domaine de l’Office fédéral de l’énergie et entrant en vigueur Ie 1er juillet 2025 - Consultation fédérale 18 décembre 2024 - Réponses aux consultations fédérales - Département du territoire (DT)
Modification de l’ordonnance sur la péréquation financière et la compensation des charges conformément au rapport sur l’évaluation de l’efficacité 2020-2025 et nouvelles règles pour les frontaliers italiens et français - Consultation fédérale 18 décembre 2024 - Réponses aux consultations fédérales - Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)
Adaptations et compléments 2025 du plan sectoriel des transports, partie Infrastructure rail - Consultation fédérale 18 décembre 2024 - Réponses aux consultations fédérales - Département de la santé et des mobilités (DSM)
PPE - Opération sis chemin des Grands-Esserts 1 à Veyrier 18 décembre 2024 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 16 septembre 2024 16 décembre 2024 - Décisions - Protection des données et transparence
PPE - Opération sise chemin Salomon-PENAY 13, 15, 17 et rue Virginio-MALNATI 39 à Meyrin 16 décembre 2024 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)