Usages professionnels - Coiffeurs
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT et usagesListe des publications
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Usages professionnels - Centres de contact et d'appel
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Usages professionnels - Centres de contact et d'appel - Historique
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Usages professionnels - Bureaux d'ingénieurs - Historique
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Usages professionnels - Bureaux d'ingénieurs
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Usages professionnels - Boucherie-charcuterie - Historique
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Usages professionnels - Boucherie-Charcuterie
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Usages professionnels - Assistance au sol aux compagnies aériennes
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Usages professionnels - Arts graphiques - Historique
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Usages professionnels - Arts graphiques
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Géologie - Directive d’application du règlement sur la protection des sols
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Directives et règlements internes -
Usages professionnels - Architectes - Historique
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Usages professionnels - Architectes
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Usages professionnels - Nettoyage des textiles - Historique
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Usages professionnels - Commerce de détail
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Usages professionnels - Boulangerie-Pâtisserie-Confiserie - Historique
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Usages professionnels - Boulangerie-Pâtisserie-Confiserie
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CCT - Education et réinsertion
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Ordonnance fédérale sur la transparence des personnes morales (OTPM) - Consultation fédérale
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de la loi fédérale sur les établissements financiers (établissements de moyens de paiement et établissements pour services avec cryptoactifs) - Consultation fédérale
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de la loi fédérale sur les étrangers et l’intégration (réglementation spéciale pour les voyages à l’étranger effectués par des personnes en provenance d’Ukraine titulaires du statut de protection S) - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Modification des ordonnances d'exécution relatives à la restriction des voyages à l'étranger (ODV, OASA, OEV, OERE et OA 1) - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Protocole de modification de l'accord entre la Suisse et l'Union européenne sur l'échange automatique d'informations - Consultation fédérale
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Réponses aux consultations fédérales -
Directive de police - DS ADPERS.22 - Citation à l'ordre du mérite de la police
Corps de PoliceLois et règlements -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 6 janvier 2026
Protection des données et transparenceDécisions -
Directive d'attribution des terrains agricoles, propriété de l'Etat de Genève
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN), Office cantonal des Bâtiments (OCBA)Directives et règlements internes -
Usages professionnels - Parcs et jardins - Ponts de fin d'année - Historique
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CCT - Petite enfance : Intercommunale - Historique
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Stratégie multicanaux pour la transmission d’informations, d’alertes et d’alarmes à la population - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Projet d’ordonnance sur les données relatives aux passagers aériens (ODPa) et modification d’autres ordonnances - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 18 décembre 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
Directive évaluation et accompagnement de la séparation parentale
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes -
Directive de police - DS PSYSO.02 - Cellule débriefing
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
CCT - Garages - Historique
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CCT - Petite enfance : Ville de Genève - Historique
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CCT - EMS Etablissements Médico-Sociaux pour personnes âgées
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CCT - Extension - Boulangerie-Pâtisserie-Confiserie
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CCT - Garages
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CCT - Nettoyage CCT GE - Historique
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CCT - Extension - Tuileries-briqueteries suisses
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CCT - Nettoyage
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CCT - Petite enfance : Genève
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Directive de police - OS PRS.04.02 - Communiqués de recherche
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 24 novembre 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 8 décembre 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 20 novembre 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
CCT - Boulangerie-Pâtisserie-Confiserie
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CCT - Boulangerie-pâtisserie-confiserie - Historique
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PPE - Opération sise Chemin du Chablais 12 à Thônex
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Modification de la loi sur les banques et de l’ordonnance sur les fonds propres (couverture des participations étrangères au moyen de fonds propres de la banque mère des banques d’importance systémique) - Consultation fédérale
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Réponses aux consultations fédérales