Liste des publications

Des feux de circulation pour limiter le trafic pendulaire dans les villages frontaliers du sud du canton

Moi? Harceler?! Si on ne peut plus rigoler…

Appel à projets : modes de consommation et production durables

Version consolidée de l’arrêté d'application de l'ordonnance fédérale sur les mesures destinées à lutter contre l’épidémie de COVID-19 en situation particulière du 23.06.21 et sur les mesures de protection de la population du 1.11.20 – Etat au 23.08.21

Votre avis compte pour l'administration fiscale

Un détenu décède à Champ-Dollon

Directive de police - OS PRS.05.07 - Incendies

Directive de police - OS PRS.01.06 - Traducteurs et interprètes

Rentrée scolaire 2021 à Genève

Directive de police - OS PRS.01.02 - Contravention - arrestation provisoire en flagrante contravention

Directive de Police - OS PRS.07.02 - Accidents de la circulation

Eau en Ville - Fosse de Stockholm à la rue Joseph-Girard (Carouge)

Directive de police - DS OSI.02.04 - Gestion des affaires sensibles

Avis de travaux: démarrage de nouveaux chantiers impactant les déplacements dès le 21 août 2021

Jardin de pluie

VéloPartage: la barre des 100'000 locations franchie pour fêter le premier anniversaire du réseau genevois de vélos en libre-service

Avis de travaux : Info mobilité - Pont de Sierne * Prolongation*

Avis de travaux : Info mobilité - Route de Base / Chemin des Palettes

Directive sur les installations agricoles amovibles non soumises ou soumises à APA

Mesures COVID-19 pour la rentrée scolaire 2021-2022 à Genève

Bijoux retrouvés ou saisis le 15 août 2021

Statistiques sur les mouvements migratoires, les demandes d'asile en Suisse et la population du canton de Genève

Avis de travaux: démarrage de nouveaux chantiers impactant les déplacements dès le 14 août 2021

Hausse temporaire des taux d'ozone à Genève 13.08.2021

Annonce de départ en ligne

RHT - Retour à la procédure ordinaire dès le 1er septembre 2021

La Genève internationale face à la mobilité

Traditionnel brunch du 1er août

Réponse à Sioane: les voitures électriques et l'écologie

Réponse à Roméo: faut-il avoir des bonnes notes pour être Président?

Réponse à Mila: tout le monde doit rouler à vélo

Mikael: se chauffer avec de l'eau

Réponse à Agathe: gestion des déchets

Energie - Fichier de suivi annuel des consommations - grands consommateurs - variante "audit énergétique"

Avis de travaux : Info mobilité - Route de Thonon (Vésenaz)

Avis de travaux : Info mobilité - Avenue de Thônex II

Directive concernant la délivrance de certificats de test COVID-19 par les médecins traitants et de premier recours

Codes titres de droit Capitastra

Codes mentions Capitastra

Codes hypothèques légales Capitastra

Codes annotations Capitastra

Mots-clés et types de servitudes/charges foncières

Modifications du modèle des servitudes

Liste institutions reconnues d'utilité publique de par la loi

Représentation de l'ORF par-devant les autorités judiciaires

Directive concernant les signatures métier au sein de l'ORF

Directive concernant l'inscription des clauses accessoires des cédules hypothécaires

Directive concernant le registre fédéral des bateaux

Principes applicables aux servitudes

AGG - modèles de représentation des servitudes