Liste des publications

Déductions ICC de l’impôt à la source 2022

Questionnaire fortune concernant les étrangers au bénéfice d’un permis de séjour 2022

Courrier aux caisses de prévoyance pour l'impôt à la source de décembre 2021

Formulaire de déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2022

Courrier aux employé-e-s soumis-e-s à l’impôt à la source de décembre 2021

Attestation des revenus du conjoint indépendant perçus durant l’année civile 2021

Attestation des revenus du conjoint salarié perçus durant l’année civile 2021

Help with completing the DRIS/TOU form concerning income for 2021

Aide au remplissage du formulaire DRIS/TOU concernant les revenus 2021

Aide au remplissage de la déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2022

Guide concernant les artistes, sportifs et conférenciers (A/S/C) non domiciliés en Suisse 2022

Courrier aux DPI de novembre 2021

Barème ICC de l'impôt à la source sur les prestations en capital 2022

Directives 2022 concernant l'imposition à la source des prestations versées à des personnes domiciliées à l'étranger

Ouverture des commerces durant la période des fêtes de fin d'année

Le PPDT - Transparence - Recommandation du 30 novembre 2021

Atelier de prospective avec la Genève internationale

Flyer Espace de soutien et de médiation du DIP

Règlement du concours Facebook: localement votre.

Bulletin de l'intergroupe parlementaire Genève internationale N° 3 - Décembre 2021

Scénarios climatiques CH2018 pour le canton de Genève

Mesures de prévention de la propagation de l’influenza aviaire dans la population de volailles domestiques à Genève

Le musée de la bande dessinée s'esquisse à la Villa Sarasin

Notice citoyenne des votations du 28 novembre 2021: sondage à la population

Une semaine consacrée à la finance durable

Listing des personnes vaccinées contre le HPV dans le cadre du programme cantonal

Prise en charge des enfants atteints de noma au Burkina Faso et au Niger

Version consolidée de l’arrêté d’application de l’ordonnance fédérale sur les mesures destinées à lutter contre l’épidémie de COVID-19 en situation particulière du 23.06.21 et sur les mesures de protection de la population du 1.11.20 – Etat au 29.11.21

La 12e conférence ministérielle de l'OMC est reportée : levée des dispositifs

Barèmes 2022 de perception de l'impôt à la source formatés pour les employeurs (ASCII)

Ceinture Fazyste: chronique d'une ville en mouvement - Episode#12

EAU - Outils de gestion transfrontalière de l'eau et de ses usages dans le Grand Genève

Le PPDT - Protection des données - Préavis du 26 novembre 2021

Dossier de presse, Géothermie : succès pour la campagne de prospection du sous-sol genevois

Géothermie: succès pour la campagne de prospection du sous-sol genevois

Le PPDT - Formation - 25.11.2021 : Conférence des chefs des contrôles financiers des cantons latins - Audits et règles concernant la protection des données personnelles

Arrêté modifiant l'arrêté, du 1er novembre 2020, d’application de l’ordonnance fédérale sur les mesures destinées à lutter contre l’épidémie de COVID-19, du 25 novembre 2021

COVID-19: le Conseil d'Etat réintroduit le port du masque dans les espaces clos

Règlement du concours Quiz Instagram "P'tite Poubelle Verte"

Avis de travaux: démarrage de nouveaux chantiers impactant les déplacements dès le 29 novembre 2021

OCE - Ouverture et fermeture de fin d'année

Guide imprimable - Plate-forme AC-Démat: Explorateur de documents

Déchets - Plan d'actions EcomatGE

Année record avec 712 nouveaux logements d'utilité publique

Plan de site de Compesières (Bardonnex)

Terroir genevois: des bons d'achat qui séduisent restaurateurs, consommateurs et producteurs

Grippe aviaire: un cas signalé à Zürich

Avis de travaux : Info mobilité - Route de Pré-Bois

La Fondation suisse de déminage (FSD) poursuit ses activités en Iraq

Transfert de biens immobiliers à la CPEG