Annexe 10 - Demande d’autorisation pour organiser une manifestation en forêt
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)
FormulairesListe des publications
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T05 - Formulaire de renseignements concernant les services publics du téléphone délivrée par le département, complétée et visée par lesdits services
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Formulaires -
M05 - Formulaire en demande de défrichement
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Formulaires -
Formulaire travaux d'aménagement, d'entretien de cours d’eau et du lac, pompage - K19
Office cantonal de l'eau (OCEau)Formulaires -
Formulaire restauration et agroalimentaire
Office cantonal de l'eau (OCEau)Formulaires -
K07- Fiche de recensement des fosses septiques individuelles
Office cantonal de l'eau (OCEau)Formulaires -
H03 - Aide à l'exécution pour l'évaluation du bruit des pompes à chaleur
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Formulaires -
I01 - Formulaire d’auto-évaluation pour les entreprises
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Formulaires -
D10 - Déclaration de centre de vie (attestation de domicile principal)
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Formulaires -
C07 - Formulaire de demande de dérogation à l’article 4A LGZD, relative aux catégories de logements
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Formulaires -
C06 - Formulaire de demande de prestation LGL ou LUP pour chaque catégorie de logements
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Formulaires -
BIC - Rapport d'exécution projets Enfance périscolaire
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéFormulaires -
BIC - Rapport d'exécution projets Enfance-Ecole des mamans
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéFormulaires -
BIC - Rapport d'exécution projets Enfance-Langue et culture d'origine
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéFormulaires -
BIE - Demande d'aide financière (formulaire ENF Périscolaire-Autres)
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéFormulaires -
BIC - Rapport d'exécution projets Enfance-préscolaire
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéFormulaires -
BIE - Confirmation de possession d'extrait de casier judiciaire
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéFormulaires -
BIC - Rapport financier (formulaire transversal)
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéFormulaires -
BIC - Rapport d'exécution TR (projets PI-PCD-VE)
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéFormulaires -
BIE - Formulaire budget et plan financier pour LCO
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéFormulaires -
BIE - Demande d'aide financière (formulaire TR)
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéFormulaires -
Frontaliers (Allemagne, Italie, Autriche) - formulaire pour le choix du système d'assurance-maladie
Service de l'assurance maladieFormulaires -
Formulaire d'annonce pour les entreprise actives dans le domaine des denrées alimentaires
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinairesFormulaires -
Cafés-restaurants - formulaire d'annonce d'activité
Département de la santé et des mobilités (DSM)Formulaires -
Examen de topographie pratique - Liste des destinations à connaître
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Formulaires -
Modèle de lettre pour adhérer à une nouvelle assurance-maladie de base au 1er juillet
Département de la cohésion sociale (DCS), Service de l'assurance maladieFormulaires -
Modèle de lettre pour résilier un contrat d'assurance-maladie de base au 30 juin
Département de la cohésion sociale (DCS), Service de l'assurance maladieFormulaires -
Modèle de lettre pour adhérer à une nouvelle assurance-maladie de base au 1er janvier
Département de la cohésion sociale (DCS), Service de l'assurance maladieFormulaires -
Modèle de lettre pour résilier un contrat d'assurance-maladie de base au 31 décembre
Département de la cohésion sociale (DCS), Service de l'assurance maladieFormulaires -
Formulaires - Office cantonal des transports (+)
Office cantonal des transports (OCT)Formulaires -
Procuration pour le service des contraventions
Corps de PoliceFormulaires -
Attestation de conformité des locaux
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privéFormulaires -
Formulaire IV - Personnel enseignant et Personnel d'encadrement
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privéFormulaires -
Formulaire III - Liste du personnel enseignant et du personnel d'encadrement
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privéFormulaires -
Formulaire I - Renseignements sur l'établissement
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privéFormulaires -
Formulaire II - Direction
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privéFormulaires -
Ecoles privées - Demande d'autorisation d'exploiter - Constitution du dossier
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privéFormulaires -
Formulaire BDS-DIP
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Formulaires -
Formulaire renseignements CO
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Formulaires -
Agriculture - Formulaire d'annonce de Flavescence dorée et Bois noir
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Formulaires -
Annonce d’un nouveau gestionnaire du compte e-démarche entreprise
OCSIN/DG - Direction générale de l' Office cantonal des systèmes d'information et du numérique (OCSIN)Formulaires -
Promotion de la santé et prévention : tableau de bord
Département des institutions et du numérique (DIN)Formulaires -
Promotion de la santé et prévention : nature et origine des subventions reçues
Département des institutions et du numérique (DIN)Formulaires -
Promotion de la santé et prévention : budget prévisionnel
Département des institutions et du numérique (DIN)Formulaires -
M04 - Formulaire de requête en autorisation d'exploitation préjudiciable
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN), OCAN - Service du paysage et des forêtsFormulaires -
Nature - Formulaire de demande de coupe de bois en forêt
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Formulaires -
Formulaire de demande d'abattage, élagage d'arbre et défrichage de haie vive - M03
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Formulaires -
Formulaire pour déposer une demande auprès du SCARPA
Département de la cohésion sociale (DCS), Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration sociales, Service cantonal d'avance et de recouvrement des pensions alimentairesFormulaires -
Demande de mise en place d'une prairie extensive fleurie
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Formulaires -
Agriculture - Conditions et charges niveau de Qualité II / prairies extensive, haies et vergers
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Formulaires