Liste des publications

Feuille de calcul du taux d'encadrement prestations restreintes

Candidature pour devenir policier·ière

Pour moi, être proche aidant ou proche aidé c'est ...

OCPM - Autorisation parentale pour mineur

Annexe 10 - Demande d’autorisation pour organiser une manifestation en forêt

T05 - Formulaire de renseignements concernant les services publics du téléphone délivrée par le département, complétée et visée par lesdits services

M05 - Formulaire en demande de défrichement

Formulaire travaux d'aménagement, d'entretien de cours d’eau et du lac, pompage - K19

Formulaire restauration et agroalimentaire

K07- Fiche de recensement des fosses septiques individuelles

H03 - Aide à l'exécution pour l'évaluation du bruit des pompes à chaleur

I01 - Formulaire d’auto-évaluation pour les entreprises

D10 - Déclaration de centre de vie (attestation de domicile principal)

C07 - Formulaire de demande de dérogation à l’article 4A LGZD, relative aux catégories de logements

C06 - Formulaire de demande de prestation LGL ou LUP pour chaque catégorie de logements

BIC - Rapport d'exécution projets Enfance périscolaire

BIC - Rapport d'exécution projets Enfance-Ecole des mamans

BIC - Rapport d'exécution projets Enfance-Langue et culture d'origine

BIE - Demande d'aide financière (formulaire ENF Périscolaire-Autres)

BIC - Rapport d'exécution projets Enfance-préscolaire

BIE - Confirmation de possession d'extrait de casier judiciaire

BIC - Rapport financier (formulaire transversal)

BIC - Rapport d'exécution TR (projets PI-PCD-VE)

BIE - Formulaire budget et plan financier pour LCO

BIE - Demande d'aide financière (formulaire TR)

Frontaliers (Allemagne, Italie, Autriche) - formulaire pour le choix du système d'assurance-maladie

Formulaire d'annonce pour les entreprise actives dans le domaine des denrées alimentaires

Cafés-restaurants - formulaire d'annonce d'activité

Examen de topographie pratique - Liste des destinations à connaître

Modèle de lettre pour adhérer à une nouvelle assurance-maladie de base au 1er juillet

Modèle de lettre pour résilier un contrat d'assurance-maladie de base au 30 juin

Modèle de lettre pour adhérer à une nouvelle assurance-maladie de base au 1er janvier

Modèle de lettre pour résilier un contrat d'assurance-maladie de base au 31 décembre

Formulaires - Office cantonal des transports (+)

Procuration pour le service des contraventions

Attestation de conformité des locaux

Formulaire IV - Personnel enseignant et Personnel d'encadrement

Formulaire III - Liste du personnel enseignant et du personnel d'encadrement

Formulaire I - Renseignements sur l'établissement

Formulaire II - Direction

Ecoles privées - Demande d'autorisation d'exploiter - Constitution du dossier

Formulaire BDS-DIP

Formulaire renseignements CO

Agriculture - Formulaire d'annonce de Flavescence dorée et Bois noir

Annonce d’un nouveau gestionnaire du compte e-démarche entreprise

Promotion de la santé et prévention : tableau de bord

Promotion de la santé et prévention : nature et origine des subventions reçues

Promotion de la santé et prévention : budget prévisionnel

M04 - Formulaire de requête en autorisation d'exploitation préjudiciable

Nature - Formulaire de demande de coupe de bois en forêt