CCT - Extension - Bâtiment Gros Oeuvre - Retraite anticipée 24 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Bâtiment - Métallurgie du bâtiment 24 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Extension - Echafaudeurs 24 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Usages professionnels - Gros oeuvre 2023 - Historique 24 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Demande préliminaire de cautionnement / prêt 21 mars 2025 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Directive de police - DS ADPERS.07 - L'entretien personnel 20 mars 2025 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Protection latérales en bord de fouilles et talus 20 mars 2025 - Directives et règlements internes - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Procédure administrative pour l'utilisation d'une nacelle/camion-nacelle 20 mars 2025 - Directives et règlements internes - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Ordonnance sur les biotopes d'importance nationale - consultation fédérale 19 mars 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département du territoire (DT)
Révision partielle de la loi sur le Tribunal fédéral - Consultation fédérale 19 mars 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département des institutions et du numérique (DIN)
Accélération de l'extension et de la transformation des réseaux (révision de l'ordonnance sur la procédure d'approbation des plans des installations électriques) - Consultation fédérale 19 mars 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département du territoire (DT)
Ordonnance sur les déchets - Consultation fédérale 19 mars 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département du territoire (DT)
Ordonnance sur la réduction des risques liés aux produits chimiques - Consultation fédérale 19 mars 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département de la santé et des mobilités (DSM)
Modification de l’ordonnance relative au rapport sur les questions climatiques - Consultation fédérale 19 mars 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département de l'économie et de l'emploi (DEE)
Ordonnance sur la protection de l'air - Consultation fédérale 19 mars 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département du territoire (DT)
CCT - EMS Etablissements Médico-Sociaux pour personnes âgées 18 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - EMS - Historique 18 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Usages professionnels - Infrastructure de réseau 17 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Usages professionnels - Infrastructure de réseau - Historique 17 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Industrie graphique - Historique 14 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Extension - Hôtellerie et restauration 14 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Animateurs 14 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Animateurs - Historique 14 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Industrie graphique 14 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Initiative parlementaire 20.451 n Iv. Pa. Marti Samira. La pauvreté n’est pas un crime - Consultation fédérale 12 mars 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département des institutions et du numérique (DIN)
Révision de l'ordonnance 2 relative à la loi sur le travail - dispositions spéciales pour la prise en charge "Live-in" (art. 17a - 17e OLT 2) - Consultation fédérale 12 mars 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département de l'économie et de l'emploi (DEE)
Directive sur le traitement et à l’évacuation des eaux de chantier 12 mars 2025 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)
CCT - Extension - Garages - Historique 10 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Centres d'appel et de contact - Historique 10 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Bureaux d'ingénieurs 10 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Centres d'appel et de contact 10 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Bureaux d'ingénieurs - Historique 10 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Extension - Garages 10 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Sécurité - Historique 6 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Techniciens pour dentistes - Historique 5 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Sécurité 5 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Industrie suisse du meuble 5 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Industrie suisse du meuble - Historique 5 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Techniciens pour dentistes 5 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Directive concernant une demande d'autorisation d'exploiter une école privée 4 mars 2025 - Directives et règlements internes - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Direction générale de l'enseignement obligatoire
CCT - Industrie du bois suisse - Historique 4 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Carrosserie - Historique 4 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Bâtiment Second oeuvre - Historique 4 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Carrosserie 4 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Bâtiment - Métallurgie du bâtiment - Historique 4 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Bâtiment - Second oeuvre 4 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Coursiers à vélo et services coursiers urbains 4 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Industrie du bois suisse 4 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
D15 - Formulaire en cas d'absence de loyer avant travaux (art 10, 11 et 12 LDTR) 3 mars 2025 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 3 mars 2025 3 mars 2025 - Décisions - Protection des données et transparence