Directive de police - DS ADPERS.11 - Demande de changement de poste de travail 29 avril 2019 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directive de police - OS PRS.08.01 - Législation sur les armes - acquisition et détention - port d'arme - saisie 29 avril 2019 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directive de police - DS ADPERS.08 - Le changement d'affectation 29 avril 2019 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directive de police - OS PRS.07.05 - Incapacité de conduire des conducteurs de véhicules automobiles, des conducteurs de véhicules sans moteur, des cyclistes, des cyclomotoristes et des conducteurs de bateaux : autre motif ou substance que l'alcool 29 avril 2019 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directive de police - OS PRS.06.02 - Loi sur les stupéfiants - procédure relative aux produits cannabiques 29 avril 2019 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 29 avril 2019 29 avril 2019 - Décisions - Protection des données et transparence
CCT - Extension - Industrie suisse des produits en béton - Historique 25 avril 2019 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Plan sectoriel des surfaces d'assolement (SDA) remanié - Consultation fédérale 23 avril 2019 - Réponses aux consultations fédérales - Département du territoire (DT)
Modification de la loi fédérale sur les droits politiques (projet Vote électronique) - Consultation fédérale 23 avril 2019 - Réponses aux consultations fédérales - Chancellerie d' Etat
Avant-projet de modification de la loi sur l'asile (LAsi) - Consultation fédérale 23 avril 2019 - Réponses aux consultations fédérales - Département des institutions et du numérique (DIN)
Ordonnance sur les mesures visant à garantir la sécurité des minorités ayant un besoin de protection particulier (OSMP) - Consultation fédérale 23 avril 2019 - Réponses aux consultations fédérales - Département de la cohésion sociale (DCS)
PPE - Opération au chemin du Foron 17 à Thônex 18 avril 2019 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
PPE - Opération au Quartier de l'Etang à Vernier 17 avril 2019 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Directive de police - OS PRS.09.04 - Saisie de valeurs SEM 15 avril 2019 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Entrée en vigueur de la loi fédérale sur l'amélioration de la protection des victimes de violence sur le plan du droit tant civil que pénal - Consultation fédérale 12 avril 2019 - Réponses aux consultations fédérales - Département des institutions et du numérique (DIN)
PPE- Opération au chemin du Chablais 8 à Thônex 11 avril 2019 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Règlement de fonctionnement du Fonds Helios 10 avril 2019 - Décisions - Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration sociales
Registre des commissions officielles, des conseils d'administration et des conseils de fondation 10 avril 2019 - Lois et règlements - Département présidentiel (PRE), Chancellerie d' Etat
CCT - Extension - Parcs et jardins, pépiniéristes et arboriculteurs - Historique 9 avril 2019 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Extension - Bâtiment - Second oeuvre - Retraite anticipée - Historique 9 avril 2019 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail