Le PPDT - Transparence - Recommandation du 16 septembre 2024
Protection des données et transparence
DécisionsListe des publications
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PPE - Opération sise chemin Salomon-PENAY 13, 15, 17 et rue Virginio-MALNATI 39 à Meyrin
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 16 décembre 2024
Protection des données et transparenceDécisions -
Modification du code civil (propriété par étages) - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de la loi sur le logement (LOG) - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Directive concernant la plantation et l'entretien des arbres
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Directives et règlements internes -
Directive concernant les travaux de taille, d’élagage et d’abattage
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Directives et règlements internes -
Directive concernant l’organisation et le tir d’un feu d’artifice depuis ou en direction d’un plan d’eau
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes -
Directive sur l’évacuation des eaux de piscines familiales
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes -
Directive sur la taxation des eaux de ruissellement polluées déversées dans le système public d'assainissement
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes -
Directive sur les contrôles de l'assainissement des eaux
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes -
CCT - Extension - Techniciens pour dentistes
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Initiative parlementaire « Une protection des plantes moderne, c'est possible » (22.441) - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Ordonnance 2 relative à la loi sur le travail - dispositions spéciales pour la prise en charge "Live-in" (art. 17a - 17e OLT 2) - Consultation fédérale
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Réponses aux consultations fédérales -
Directive concernant Gestion des mobilités temporaires (échanges ou séjours linguistiques) des élèves dans les écoles de l'ESII
Direction générale de l'enseignement obligatoireDirectives et règlements internes -
Directive de police - OS PRS.18.08 - Récusation
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Initiative parlementaire 23.477 n Iv. pa. CTT-CN. Cautionnements solidaires en faveur du chargement des automobiles - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de la Loi fédérale sur l’encouragement des hautes écoles et la coordination dans le domaine suisse des hautes écoles (LEHE) - Consultation fédérale
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de la loi sur l’aviation - Consultation fédérale
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Réponses aux consultations fédérales -
Prêt de l'Etat pour l'acquisition d'un logement
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions