Le PPDT - Protection des données - Préavis du 29 janvier 2025
Protection des données et transparence
DécisionsListe des publications
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Le PPDT - Protection des données - Préavis du 28 janvier 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 6 février 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 27 janvier 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 15 janvier 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
Modification de l’ordonnance sur l'assurance-chômage et ordonnance sur l'indemnisation des caisses de chômage - Consultation fédérale
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, concernant l'extrait du registre des poursuites - Consultation fédérale
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Réponses aux consultations fédérales -
CCT - Radios régionales - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
CCT - Radios régionales
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Amendements au Règlement sanitaire international (2005) - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Ordonnance sur le système de santé militaire - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
CCT - Extension - Métal
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 6 janvier 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
L'eau, un enjeu pour le canton: nouvelle loi sur les eaux et plan d'action Rhône
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de l’ordonnance sur la protection civile (ouvrages de protection) - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Directive de police - OS PRS.14.05 - Exécution des jugements civils par la police
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Usages professionnels - Parcs et jardins - Retraite anticipée - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Usages professionnels - Second oeuvre - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Usages professionnels - Second oeuvre - Retraite anticipée - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
CCT - Hôtellerie et restauration - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages