CCT - Coiffure 19 février 2024 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Mécatronique UIG - Historique 19 février 2024 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
D16 - Formulaire de demande de régularisation de travaux de rénovation/transformation exécutés sans autorisation 16 février 2024 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Projet de rapport "Politique des agglomérations et Politique pour les espaces ruraux et les régions de montagne : Contribution de la Confédération à un développement cohérent du territoire 2024–2031" - Consultation fédérale 16 février 2024 - Réponses aux consultations fédérales - Département du territoire (DT)
Ordonnance relative à la restriction du service universel dans le domaine des services postaux et de paiement dans une situation de pénurie grave d’électricité - Consultation fédérale 16 février 2024 - Réponses aux consultations fédérales - Département de l'économie et de l'emploi (DEE)
Directive de police - DS FIN.03 - Déplacements des fonctionnaires de la police et indemnités 16 février 2024 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Modification de l'ordonnance sur les télécommunications (renforcement des réseaux de radiocommunication mobile contre les perturbations de l'approvisionnement en électricité) - Consultation fédérale 16 février 2024 - Réponses aux consultations fédérales - Département du territoire (DT)
Convention intercantonale sur l’échange de données à des fins d’exploitation de plates-formes de recherche et de systèmes de bases de données communs - Consultation fédérale 16 février 2024 - Réponses aux consultations fédérales - Département des institutions et du numérique (DIN)
Directive de police - OS PRS.13.04 - Assistance à l'office cantonal de l'inspection et des relations du travail, au conseil de surveillance du marché de l'emploi et aux commissions paritaires 16 février 2024 - Directives et règlements internes - Corps de Police
PPE - Opération sise chemin du Bornalet 24 et 34 à Satigny 14 février 2024 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Directive de police - OS PRS.14.06 - Violences domestiques - demande d'assistance d'un agent de la force publique 14 février 2024 - Directives et règlements internes - Corps de Police
CCT - Papier - Historique 13 février 2024 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Papier 13 février 2024 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Mécatronique ASM Swissmem - Historique 13 février 2024 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Extension - Bâtiment - Métallurgie du bâtiment - Retraite anticipée 13 février 2024 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Mécatronique ASM (Swissmem) 13 février 2024 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 11 décembre 2023 8 février 2024 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 7 décembre 2023 8 février 2024 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 6 novembre 2023 8 février 2024 - Décisions - Protection des données et transparence
Extension du champ d’application de l’ordonnance sur les chauffeurs et la mise en œuvre de la motion 20.4478 Dittli 7 février 2024 - Réponses aux consultations fédérales - Département de l'économie et de l'emploi (DEE)