Le PPDT - Protection des données - Préavis du 11 février 2020 11 février 2020 - Décisions - Protection des données et transparence
Unité d'accueil temporaire de répit (UATR) dans les EMS 4 février 2020 - Décisions - Département de la cohésion sociale (DCS)
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 30 janvier 2020 30 janvier 2020 - Décisions - Protection des données et transparence
PPE - Opération au chemin des Palettes 14 à Lancy 20 janvier 2020 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Arrêté du Conseil d'Etat relatif au recours du 31 août 2019 contre la votation fédérale du 23 septembre 2018 - brochure "Explications du Conseil fédéral" 13 janvier 2020 - Décisions - Conseil d'Etat (CE), Chancellerie d' Etat
Arrêté du Conseil d'Etat relatif au recours du 28 novembre 2018 contre l'objet n° 2 de la votation fédérale du 25 novembre 2018 (initiative populaire "Le droit suisse au lieu de juges étrangers" (initiative pour l’autodétermination)) 13 janvier 2020 - Décisions - Conseil d'Etat (CE), Chancellerie d' Etat
Le PPDT - Protection des données - Avis du 8 janvier 2020 8 janvier 2020 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Avis du 3 janvier 2020 3 janvier 2020 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Avis du 2 janvier 2020 2 janvier 2020 - Décisions - Protection des données et transparence
Arrêté déterminant la liste des hôpitaux admis par la canton de Genève au sens de la loi fédérale sur l'assurance-maladie (LAMal) 19 décembre 2019 - Décisions - Conseil d'Etat (CE)
Arrêté relatif au montant de l'indemnité horaire versée aux commissaires visiteurs et visiteuses 12 décembre 2019 - Décisions - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Le PPDT - Protection des données - Avis du 2 décembre 2019 2 décembre 2019 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Transparence - Avis du 2 décembre 2019 2 décembre 2019 - Décisions - Protection des données et transparence
Tarifs des émoluments de l'office du registre foncier 22 novembre 2019 - Décisions - Office du registre foncier (ORF), Département du territoire (DT)
PPE - Opération chemin Ella-Maillart 3 et 5, Eaux-Vives 19 novembre 2019 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
PPE - Opération chemin Ella-Maillart 9, Eaux-Vives 19 novembre 2019 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 15 novembre 2019 15 novembre 2019 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Avis du 12 novembre 2019 12 novembre 2019 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 11 novembre 2019 11 novembre 2019 - Décisions - Protection des données et transparence