Le PPDT - Transparence - Recommandation du 28 avril 2025
Protection des données et transparence
DécisionsListe des publications
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Clôtures de chantiers et passerelles de chantiers
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Directives et règlements internes -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 21 mai 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 20 mai 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
Directive sur le calcul des périodes d'enseignement et la conversion des heures et périodes
Direction générale de l'enseignement secondaire IIDirectives et règlements internes -
Directive pour l’entreposage temporaire du fumier de cheval
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes -
Directive sur la gestion de l'accueil temporaire (échanges ou séjours linguistiques) d'élevés au sein des établissements du secondaire II
Direction générale de l'enseignement secondaire IIDirectives et règlements internes -
Usages professionnels - Second oeuvre - Ponts de fin d'année - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Consultation relative à l'avant-projet de loi d'adhésion et d'application de l'accord intercantonal sur les marchés publics du 15 novembre 2019 (terminée)
Département du territoire (DT)Consultations cantonales -
Mise en oeuvre du rapport d'évaluation relatif aux expertises médicales dans l'AI - Consultation fédérale
Département de la cohésion sociale (DCS)Réponses aux consultations fédérales -
Révision de l’ordonnance sur la réduction des risques liés aux produits chimiques (ORRChim) – annexe sur les produits biocides - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM), Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Initiative parlementaire 22.415 relative à la participation équitable de la SSR au marché de la production audiovisuelle - Consultation fédérale
Réponses aux consultations fédérales -
Imposition minimal de l'OCDE - approbation de l'accord multilatéral entre autorités compétentes portant sur l'échange de la déclaration d'information GloBE - Consultation fédérale
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Réponses aux consultations fédérales -
Initiative parlementaire 20.490 n. lv. pa. Hurni. "Industrie pharmaceutique et médecine. Plus de transparence !" - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Révision totale des ordonnances du DFI sur les permis dans le domaine des produits chimiques - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Directive "Elèves en danger et écoles privées"
Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privé, Service de santé de l'enfance et de la jeunesseDirectives et règlements internes -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 30 avril 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
Usages professionnels - Echafaudeurs - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Usages professionnels - Construction de voies ferrées - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 23 avril 2025
Protection des données et transparenceDécisions