Rapports d'activité COF: commission des améliorations structurelles
Département du territoire (DT)
Études et rapportsListe des publications
-
-
Rapports d'activité COF: commission d'affermage agricole
Département du territoire (DT)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission consultative sur les violences domestiques (CCVD)
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission consultative sur les thématiques liées à l'orientation sexuelle, l'identité de genre, l'expression de genre et les caractéristiques sexuelles (CCLGBTIQ+)
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF), Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violencesÉtudes et rapports -
Rapports d'activité COF: commission consultative de l'égalité entre femmes et hommes (CCE)
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF), Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violencesÉtudes et rapports -
Suivi des annonces de mesures de lutte contre le scarabée japonais
Département du territoire (DT)Documents d'information -
Barèmes et catégories 2026 pour les subsides d'assurance-maladie
Département de la cohésion sociale (DCS)Barèmes -
Programme de l'atelier Forum des outils climatiques pour les communes (21.05.2026)
Direction de la durabilité et du climat (DDC)Documents d'information -
Nouveaux flyers du Bureau de médiation administrative (BMA)
Bureau de médiation administrativeAutres communiqués -
Suivi des mesures de lutte contre le scarabée japonais: mise à jour du 21.04.26 - foyer de Collonge-Bellerive, Corsier et Meinier
Département du territoire (DT)Autres communiqués -
Décision de lutte contre le scarabée japonais
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Décisions -
Directive de financement des IEPA
Documents d'information -
Convention-type de collaboration d'IEPA entre exploitant et fournisseur
Documents d'information -
Formulaire pour la vérification des points de contrôle - Retraitement
Office cantonal de la santé (OCS)Formulaires -
Partenariat et dialogue : construire demain ensemble
Service des affaires communalesNewsletters -
Initiative populaire communale - schéma du cadre procédural
Service des affaires communalesDocuments d'information -
Initiatives populaires communales, un nouveau schéma pour maîtriser la procédure
Service des affaires communalesNewsletters -
Bonnes pratiques en matière de suppléance au sein des Conseils municipaux
Service des affaires communalesNewsletters -
Cautionnement communal : les points clés d'une délibération conforme
Service des affaires communalesNewsletters -
Publicité des débats du Conseil municipal et des commissions
Service des affaires communalesNewsletters -
Un centre de ressources financières et méthodologiques au service des communes
Service des affaires communalesNewsletters -
OCIRT-Formation 080-26 - Détachement de travailleurs par des entreprises UE/AELE, conditions de travail, contrôles et sanctions
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailDocuments d'information -
Formulaire pour la vérification des points de contrôle – Blocs opératoires type B
Office cantonal de la santé (OCS)Formulaires -
Formulaire pour la vérification des points de contrôle – Salle d’intervention type A
Office cantonal de la santé (OCS)Formulaires -
Suivez dès maintenant nos ventes aux enchères publiques sur Instagram
OCP - Direction de l'office cantonal des poursuitesAutres communiqués -
Égalité de genre : Berne et les cantons renforcent leur coordination
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF), Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violencesAutres communiqués -
Brochure "Maturités spécialisées", Ecole de culture de générale, Genève
Direction générale de l'enseignement secondaire IIBrochures -
Directive sur les places de stages de préadmission à l'école supérieure d'éducatrices et d'éducateurs de l'enfance (ESEDE)
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes -
Vies musulmanes à Genève
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéAutres communiqués -
Les camps scolaires
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Guides -
Formulaire attestation de trouble – proposition de mise en place d'aménagements scolaires
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseFormulaires -
Commissions paritaires fonctionnant régulièrement
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailDocuments d'information -
CCT - Industrie suisse des produits en béton - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
CCT - Extension - Hôtellerie et restauration
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Évolution de la procédure pour les mesures de soutiens et d'aménagements scolaires
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseDocuments d'information -
Liste des classes intégrées
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Synthèses -
Conditions architecturales applicables aux locaux des établissements de santé
Office cantonal de la santé (OCS)Documents d'information -
Avis de travaux : Info mobilité - Route du Grand-Lancy / Passage inférieur
Département de la santé et des mobilités (DSM)Synthèses -
Avis de travaux : Info mobilité - Avenue de l'Ain / Viaduc de l'Ecu
Département de la santé et des mobilités (DSM)Synthèses -
Lettre d'information du service cantonal de la culture - 16 avril 2026
Département de la cohésion sociale (DCS)Newsletters -
Dispense de journées d'observation
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Formulaires -
Festival Explore Demain 2026
Département du territoire (DT), Office de l'urbanisme (OU)Communiqués de presse -
Dossier de presse Explore Demain 2026
Département du territoire (DT)Dossiers de presse -
Avis de travaux: démarrage de nouveaux chantiers impactant les déplacements dès le 16 avril 2026
Département de la santé et des mobilités (DSM)Communiqués de presse -
Campagne STOP VIOLENCES A LA MAISON
Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violencesDocuments d'information -
Formulaire d'inscription - Dépistage des métaux lourds dans la vaisselle
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinairesFormulaires -
Faites tester votre vaisselle : campagne gratuite pour détecter les métaux lourds
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires, Office cantonal de la santé (OCS)Autres communiqués -
Liste numéros de plaques mis aux enchères
Office cantonal des véhicules (OCV)Formulaires -
CCT - Shops de stations-service - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Que faire si je n’ai pas déposé ma déclaration dans le délai?
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleAutres communiqués