Rapports d'activité COF: commission consultative du Fonds cantonal d'art contemporain
Liste des publications
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Département de la cohésion sociale (DCS)Études et rapports
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Rapports d'activité COF: conseil consultatif de la culture
Département de la cohésion sociale (DCS)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission cantonale d'accès à la culture
Département de la cohésion sociale (DCS)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission cantonale d'indication
Département de la cohésion sociale (DCS)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission cantonale d'aide au sport
Département de la cohésion sociale (DCS)Études et rapports -
Conseil municipal et membres suppléants
Service des affaires communalesNewsletters -
Le conflit d'intérêt (ou influence sensible)
Service des affaires communalesNewsletters -
Prestation de serment des exécutifs communaux - discours de la conseillère d'Etat, Carole-Anne Kast
Service des affaires communalesNewsletters -
Transmission des données et validation des budgets
Service des affaires communalesNewsletters -
Recrutement de la direction du service des affaires communales
Service des affaires communalesNewsletters -
Contrôle préalable de la légalité des référendums communaux
Service des affaires communalesNewsletters -
Prestation de serment des Exécutifs communaux pour la législature 2025-2030 en photos
Service des affaires communalesNewsletters -
Indemnités de fin de fonction : une obligation incontournable pour les communes
Service des affaires communalesNewsletters -
Données comptables entrant dans le calcul de la péréquation financière intercommunale (LRPFI)
Service des affaires communalesNewsletters -
Pour des marchés publics durables, cap sur l'AIMP révisé
Service des affaires communalesNewsletters -
Requête en autorisation d'exploiter une installation de traitement des déchets
Office cantonal de l'environnement (OCEV), OCEV - Service de géologie, sols et déchetsFormulaires -
Information fiscale 2/2025 - Prise en compte du gain immobilier net imposé suite à la vente d'une société immobilière
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Lettre d'information du service cantonal de la culture - 6 juin 2025
Service cantonal de la cultureNewsletters -
Brochure - Interdiction des herbicides et biocides sur les chemins et les places, et méthodes alternatives pour le désherbage
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinairesDocuments d'information -
Newsletter DT - juin 2025
Département du territoire (DT)Newsletters