Train d'ordonnances agricoles 2017 - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)
Réponses aux consultations fédéralesListe des publications
-
-
Agriculture - Droit foncier rural - Formulaires de requête
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Formulaires -
Agriculture - Documents pour bail à ferme agricole (LBFA)
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Autres documents -
Agriculture - Autorisation de construire un ouvrage non-agricole en zone agricole (Q02)
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Formulaires -
Agriculture - Etudes complètes SOFIES sur la performance environnementale des produits vin rouge et tomate
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Études et rapports -
Agriculture - Autorisation de construire un ouvrage pour une exploitation agricole (Q01)
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Formulaires -
Agriculture - Analyse multicritères de scénarios de production de la tomate
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Études et rapports -
Agriculture - Ecobilan de la tomate et du vin rouge genevois
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Brochures -
Agriculture - statistiques 2014
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Autres statistiques -
Agriculture - Rapport : Métabolisme agricole franco-valdo-genevois
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Études et rapports -
Détermination de la procédure - faillite
OCF - Direction de l'office cantonal des faillitesDécisions -
Génie Civil - Manuel Entretien des espaces verts sur les routes cantonales
Office cantonal du génie civil (OCGC)Guides -
Exemples historiques liés à la philanthropie
Synthèses -
Mobilité douce - Via Rhôna
Office cantonal des transports (OCT)Autres documents -
Mobilité douce - Cyclévasions - Téléphérique du Salève
Office cantonal des transports (OCT)Autres documents -
Mobilité douce - Cyclévasions - Sézenove
Office cantonal des transports (OCT)Autres documents -
Mobilité douce - Cyclévasions - Satigny
Office cantonal des transports (OCT)Autres documents -
Mise en œuvre du premier paquet de mesures de la Stratégie énergétique 2050 - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Révision partielle de l'ordonnance sur les produits chimiques et de l'ordonnance sur les produits biocides - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de la loi sur les banques et de l’ordonnance sur les banques (FinTech) - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales