Projet d'arrêté fédéral sur les projets d'agglomération de 3e génération
Conseil d'Etat (CE)
Communiqués de presseListe des publications
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Plan directeur de zone de développement industriel et artisanal des Batailles ZIBAT-SUD (Meyrin - Vernier)
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Plans d'affectation -
Exemple de contrat-type d'accueil dans les EMS genevois
Service cantonal des seniors et de la proche aidanceDocuments d'information -
Arrêté du Conseil d'Etat déterminant la liste des EMS admis par le canton au sens de la loi fédérale sur l'assurance-maladie (LAMal)
Conseil d'Etat (CE), Service cantonal des seniors et de la proche aidanceDécisions -
Arrêté du Conseil d'Etat déterminant la contribution personnelle des assurés aux coûts des soins
Conseil d'Etat (CE), Office cantonal de la santé (OCS)Décisions -
Dérogation d'âge non AVS pour l'entrée en EMS
Décisions -
Fermeture d'un EMS
Décisions -
Administration des médicaments dans les EMS
Décisions -
Communiqué de presse du Conseil d'Etat du 17 janvier 2018
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Plus de 18 hectares de zone industrielle et artisanale et 1300 emplois prévus à Vernier et Meyrin
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat