Listes des experts et entreprises plomb 7 juillet 2023 - Guides - Office cantonal de l'environnement (OCEV)
Listes des experts et entreprises amiante 7 juillet 2023 - Guides - Office cantonal de l'environnement (OCEV), OCEV - Service de l'air, du bruit et des rayonnements non ionisants
Energie - Guide d'application du règlement sur l'énergie, références web, bases légales 30 juin 2023 - Guides - Office cantonal de l'énergie (OCEN)
Contrôle du marché du travail : Instruments de régulation 15 juin 2023 - Guides - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Guide des plans directeurs des chemins pour piétons 15 juin 2023 - Guides - Département de la santé et des mobilités (DSM), Office cantonal des transports (OCT)
Fiche-info sur la pratique voiture (cat. B) 9 juin 2023 - Guides - Office cantonal des véhicules (OCV)
Stands alimentaires - directives d'hygiène 1 juin 2023 - Guides - OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires
Conditions-cadres d'une intervention dans l'école publique 31 mai 2023 - Guides - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Conditions générales d'acquisition en ligne des prestations du service cantonal des véhicules 25 mai 2023 - Guides - Office cantonal des véhicules (OCV)
Conditions d'octroi pour les soutiens au rayonnement culturel 22 mai 2023 - Guides - Département de la cohésion sociale (DCS)
Organisation d'une manifestation - guide des mesures sanitaires 16 mai 2023 - Guides - OCS - SMC - Secteur Aide sanitaire d'urgence
Installation VPN pour partenaires externes 11 mai 2023 - Guides - Office cantonal des systèmes d'information et du numérique (OCSIN)
Comptes - Modèle d'attestation du mandataire 28 avril 2023 - Guides - Service des votations et élections
PCTN-LTVTC-Formation chauffeur Taxi-VTC - Mode d'emploi e-learning 11 avril 2023 - Guides - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Guide vers la majorité 29 mars 2023 - Guides - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Instructions de bouclement applicables dès 2022 pour les foyers de jour (jour-nuit) au bénéfice d’un contrat de prestations avec le DSPS - DGS 3 mars 2023 - Guides - Office cantonal de la santé (OCS)
Instructions de bouclement applicables dès 2022 pour les entités au bénéfice d'une lettre de décision d'octroi d'une aide financière accordée par le DSPS - DGS 3 mars 2023 - Guides - Office cantonal de la santé (OCS)
Instructions de bouclement applicables dès 2022 pour les entités au bénéfice d'un contrat de prestations avec le DSPS - DGS 3 mars 2023 - Guides - Office cantonal de la santé (OCS)
Help with completing the DRIS/TOU form concerning income for 2022 16 février 2023 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Demande de ruling portant sur une transaction immobilière 16 février 2023 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Guide d'accompagnement pour des réceptions, repas professionnels, apéritifs et collations durables 13 février 2023 - Guides - Direction de la durabilité et du climat (DDC)
Guide fiscal 2022 pour les indépendants 8 février 2023 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Directives concernant l’imposition à la source 2023 6 février 2023 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Energie - Documents à envoyer lors de travaux énergétiques 1 février 2023 - Guides - Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)
Kit de prévention du harcèlement sexuel au travail - fiche pour les membres du personnel (EN) 31 janvier 2023 - Guides - Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violences
Kit de prévention du harcèlement sexuel au travail - fiche pour les directions (EN) 31 janvier 2023 - Guides - Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)
Kit de prévention du harcèlement sexuel au travail - fiche pour les responsables RH & le personnel d'encadrement (EN) 31 janvier 2023 - Guides - Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violences
Informations aux candidats au remplacement SeREP 31 janvier 2023 - Guides - Direction générale de l'enseignement obligatoire
Kit de prévention du harcèlement sexuel au travail - guide d'utilisation (EN) 27 janvier 2023 - Guides - Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violences, Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)
Guide de rédaction du rapport d'évaluation 16 janvier 2023 - Guides - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Guide fiscal 2022 pour les particuliers 5 janvier 2023 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Guide pour l'évaluation environnementale stratégique 21 décembre 2022 - Guides - Office cantonal de l'environnement (OCEV)
Prestations en cas d’incapacité passagère, totale ou partielle de travail (PCM) 21 décembre 2022 - Guides - Office cantonal de l'emploi (OCE)
Directive sur le traitement des actes de poursuite transmis aux communes pour notification 8 décembre 2022 - Guides - OCP - Direction de l'office cantonal des poursuites
Formulaire de requête du 8 décembre 2022 8 décembre 2022 - Guides - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Saisie des réponses pour l'administration - Améliorations 8 décembre 2022 - Guides - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Modèle de Plan de continuité des activités 6 décembre 2022 - Guides - Office cantonal de l'économie et de l'innovation
Comptes - Instructions relatives à la transparence financière pour les élections 6 décembre 2022 - Guides - Service des votations et élections
Marche à suivre pour gérer la continuité de vos activités 6 décembre 2022 - Guides - Office cantonal de l'économie et de l'innovation
Aide au remplissage du formulaire DRIS/TOU concernant les revenus 2022 30 novembre 2022 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Aide au remplissage de la déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2023 29 novembre 2022 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Guide concernant les artistes, sportifs et conférenciers (A/S/C) non domiciliés en Suisse 2023 29 novembre 2022 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Directives 2023 concernant l'imposition à la source des prestations versées à des personnes domiciliées à l'étranger 29 novembre 2022 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
ENERGIE- Guide pour les installations solaires à Genève 25 novembre 2022 - Guides - Office cantonal de l'énergie (OCEN)
Critères d'exemption du salaire minimum pour les stages organisés par les communes 23 novembre 2022 - Guides - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Guide de calcul du RDU socle 2023 18 novembre 2022 - Guides - Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration sociales
Devenir Suisse-sse – Naturalisation, mode d'emploi 17 novembre 2022 - Guides - OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyenneté
Guide application LCI / atelier avec la FAI 15 novembre 2022 - Guides - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)