Information fiscale 2/2016 - Obligation de délivrer des attestations pour les participations de collaborateur - Etendue et procédure
Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
GuidesListe des publications
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Note Focus No 10 : Petite enfance à Genève : quelle offre territoriale en 2015 ?
Service de la recherche en éducationAutres statistiques -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 30 juin 2016
Protection des données et transparenceDécisions -
Séance d'information publique Les Vernets
Département du territoire (DT)Autres communiqués -
CAP Formations et son public. Expériences de retour en formation professionnelle par la structure genevoise de case management.
Service de la recherche en éducationÉtudes et rapports -
Note d'information du SRED No 72 : Prévisions cantonales d'effectifs d'élèves de l'enseignement public pour la période 2016-2019
Service de la recherche en éducationÉtudes et rapports -
Note Focus No 9 : Petite enfance à Genève : données statistiques 2015
Service de la recherche en éducationAutres statistiques -
Aide au remplissage de la déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2016
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Accord multilatéral entre autorités compétentes portant sur l'échange des déclarations pays par pays et sur la loi fédérale sur l'échange international automatique des déclarations pays par pays des groupes d'entreprises multinationales - Consultation
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Communiqué du Conseil d'Etat du 29 juin 2016
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Mise en œuvre d'un crédit d'engagement destiné à l'indemnisation des prestations de transport régional de voyageurs (TRV) pour les années 2018 à 2021 - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Mise à jour des instructions sur les facilités accordées aux personnes en formation professionnelle initiale - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Révision de la législation relative aux marchandises dangereuses - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Rapport final 2015 sur l'action 5 BEPS
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleÉtudes et rapports -
OCDE BEPS Action 5 Annexe C - Questionnaire pour l'échange de renseignements sur les rulings
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Eau - La jetée du Jet d'eau invite à un nouveau dialogue avec les Genevois
Département du territoire (DT)Autres communiqués -
Brexit : Genève réaffirme son attachement aux relations bilatérales et à la libre circulation
Conseil d'Etat (CE)Dossiers de presse -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 24 juin 2016
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Formation - 23.06.2016 : rendez-vous - Transaprence et activité de l'Etat : les limites posées aux journalistes
Protection des données et transparenceDocuments d'information -
Le PPDT - Protection des données - Recommandation du 22 juin 2016
Protection des données et transparenceDécisions -
Manifestation sauvage du 19 décembre 2015: sanction prise à l'encontre du chef des opérations
Conseil d'Etat (CE)Dossiers de presse -
Modification de la loi sur les professions médicales (LPMéd) et la modification des ordonnances y relatives - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Stratégie nationale de vaccination (SNV) - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Révision partielle de l'ordonnance sur l'assurance-maladie (OAMal) et de l'ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins (OPAS) - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Droit d'exécution de la loi fédérale sur le dossier électronique du patient - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Point presse du Conseil d'Etat du 22 juin 2016
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Le PPDT - Protection des données - Avis de droit du 22 juin 2016
Protection des données et transparenceDécisions -
Signature de la promesse de droits de superficie pour l'Opération Les Vernets
Département du territoire (DT)Autres communiqués -
Introduction du mercredi matin à l'école : un premier rapport de suivi
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Communiqués de presse -
Formulaire C – Réalisation
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Formulaire A – Octroi
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Formulaire B – Déblocage/Obligation de restitution
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Agriculture - Le Fonds mondial de lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme est à l’honneur de la Vigne des Nations 2016 !
Département du territoire (DT)Autres documents -
Agriculture - Fonds mondial de lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme est à l'honneur
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Autres communiqués -
Remboursement de la vaccination HPV pour les filles et les garçons de 11 à 26 ans
OCS - Service de la pharmacienne cantonaleDocuments d'information -
L’accord pour plus de logements et une meilleure mixité sociale dans le projet Praille Acacias Vernets est signé
Conseil d'Etat (CE)Dossiers de presse -
Guide fiscal 2015 pour les indépendants
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Plus de logements et une meilleure mixité sociale dans le projet
Département du territoire (DT)Autres communiqués -
Psychiatrie pénitentiaire: la réflexion se poursuit
Département de la santé et des mobilités (DSM), Office cantonal de la santé (OCS)Autres communiqués -
Fête de la musique : les élèves du DIP mettent le collège Calvin en musique !
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Communiqués de presse -
Communiqué du Conseil d'Etat du 15 juin 2016
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Révision du code civil (droit des successions) - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Les cliniques de Joli-Mont et Montana intègreront les Hôpitaux universitaires de Genève (HUG) le 1er juillet
Département de la santé et des mobilités (DSM), Office cantonal de la santé (OCS)Autres communiqués -
Déclaration lors d'un congé pour l'étranger
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Plan de site - Village de Chêne-Bougeries, secteur nord (Chêne-Bougeries)
Office du patrimoine et des sites (OPS), Département du territoire (DT)Plans d'affectation -
Adoption de la RIE III par les Chambres fédérales : le Conseil d’Etat se mobilise pour la mise en oeuvre cantonale
Conseil d'Etat (CE)Dossiers de presse -
PPE - Opération au chemin des Bois-de-Saint-Victor 19-21-23 et 25 à Cartigny
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Documents d'information -
Mise au point : nécessité d'évacuation de la parcelle du foyer Franck Thomas
Département des institutions et du numérique (DIN), Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration socialesAutres communiqués -
Nouvelle baisse du chômage à Genève en mai 2016
Département des institutions et du numérique (DIN), Office cantonal de l'emploi (OCE)Communiqués de presse -
Modification de l'ordonnance sur la fixation de la contribution pour la prévention générale des maladies - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales