Liste des publications

01.07.03 Prise en charge des frais de procédure et honoraires d'avocat

La FTI se mobilise pour le déménagement des entreprises du PAV

Profils du mois d'avril !

Plan directeur de quartier Bernex Est (Bernex)

La compensation financière genevoise au service du développement régional

Point presse du Conseil d'Etat du 26 avril 2017

Ouverture de Pharma24 : un partenariat public/privé pour garantir le bon médicament au bon moment

Formulaire de demande d'aide pour les exploitations paysannes et pour les mesures de désendettement fédérales et cantonales

Agriculture - Formulaire de demande individuelle de soutien financier

Agriculture - Formulaire de demande collective de soutien financier

Formulaire AF31 pour demande de subvention cantonale (AF)

Grosselin - Synthèse de l'atelier du 14 mars 2017

Passerelle des Fourches : inauguration de la première passerelle réalisée en bois local !

Feu vert pour la «Promenade Nicolas-Bouvier»

Vote électronique et transparence : une nouvelle étape franchie!

Le PPDT - Protection des données - Préavis du 20 avril 2017

Actions 2014 - 2018 - Bilan intermédiaire du Département de l'environnement, des transports et de l'agriculture (Bilan intermédiaire)

Liste des classes spécialisées

Liste des classes intégrées

Liste des centres médico-pédagogiques et institutions assimilées

L'école à l'hôpital

Soutien pédagogique en enseignement spécialisé

L'école au Centre de détention de la Clairière

Classe mixte du CO de Montbrillant

Portes ouvertes de l'atelier mobilités et espaces publics Grosselin mardi 25 avril à 18h

Géologie - Mesures de protection du sol – Matelas et pistes - fiche 1

Environnement - Plan de mesure pour la protection des sols 2015-2018

Géologie - Formulaire d'annonce de forage géotechnique ou à but environnemental

Environnement - Formulaire d'annonce de forage pour l'installation d'une sonde géothermique

Infractions principales au code pénal par communes en 2016

Géologie - Requête en autorisation d'exploiter une gravière

Combien de candidats avons-nous dans ces secteurs ?

Communiqué du Conseil d'Etat du 12 avril 2017

Ordonnance sur la sécurité des équipements de protection individuels (OEPI) - Consultation fédérale

Modification de l'ordonnance sur l'infrastructure des marchés financiers (échange de garanties) - Consultation fédérale

Projets d'ordonnance sur le service de renseignement et d'ordonnance sur les systèmes d'information et les systèmes de stockage de données du service de renseignement de la Confédération - Consultation fédérale

Introduction de l'échange automatique de renseignements relatifs aux comptes financiers avec des Etats et territoires supplémentaires de l'accord EAR, à partir de 2018-2019 - Consultation fédérale

Ordonnance sur les appareils à gaz (OAG) - Consultation fédérale

Révision partielle de la loi fédérale sur la taxe d'exemption de l'obligation de servir - Consultation fédérale

Poste de police de Rive

Nouvel Hôtel de Police (NHP)

Poste de police de Carouge

Brigade routière et accidents

Poste de police de Chêne

Poste de police de la Pallanterie

Vieil hôtel de Police (VHP)

Poste de police de Blandonnet

Poste de police de la navigation

1re mise à jour du PDCn 2030 - Synthèse des observations de l'enquête publique

Le PPDT - Formation - 10.04.2017 : HEG - La transparence et la protection des données selon la LIPAD