Directive relative au calcul de la baisse prévisible des consommations de chaleur et de la baisse prévisible des charges
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)
Directives et règlements internesListe des publications
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Stratégie en matière de libre accès aux données publiques de l'administration genevoise (Open Data)
Décisions -
Directive relative au régime applicable aux grands consommateurs d'énergie
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Directives et règlements internes -
Directive relative à l'attestation de haute (HPE) et de très haute (THPE) performance énergétique
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Décisions -
Directive relative à l'attestation pour l'exonération de l'impôt immobilier complémentaire
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Décisions -
Energie - Directive relative aux projets d'installations techniques
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Décisions -
Directive relative au calcul de l'indice de dépense de chaleur admissible
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Décisions -
Energie - Directive relative aux serres et halles gonflables chauffées
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Lois et règlements -
Directive concernant le travail interdisciplinaire en maturité professionnelle
Direction générale de l'enseignement secondaire IIDirectives et règlements internes -
Vérification des créances et collocation - faillite
OCF - Direction de l'office cantonal des faillitesDécisions -
Directives sur les PCB (polychlorobiphényles)
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Directives et règlements internes -
Directive et documents concernant les plantations compensatoires
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Directives et règlements internes -
Paquet d'ordonnances environnementales du printemps 2019 - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Adaptations et mises à jour 2018 du plan sectoriel des transports, partie infrastructure Rail : 2ème consultation selon l`art. 20 OAT - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de l'ordonnance - nouveaux critères d'accessibilité (ordonnance sur la poste) - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Initiative parlementaire 09.528. Financement moniste des prestations de soins - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 22 août 2018
Protection des données et transparenceDécisions -
Usages professionnels - Métallurgie du bâtiment - Serrurerie et construction métallique - Ponts de fin d'année - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Usages professionnels - Métallurgie du bâtiment - Ferblanterie et installations sanitaires - Ponts de fin d'année - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Usages professionnels - Métallurgie du bâtiment - Electricité - Ponts de fin d'année - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Usages professionnels - Métallurgie du bâtiment - Chauffage, ventilation, climatisation, isolation - Ponts de fin d'année - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 20 août 2018
Protection des données et transparenceDécisions -
Directives concernant les formules propres
OCS - Service de la pharmacienne cantonaleDécisions -
Directives cantonales d'interprétation
Département des institutions et du numérique (DIN)Directives et règlements internes -
Révision du manuel sur les conventions-programmes (2020-2024) dans les différents domaines de l'environnement - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Révision de l'ordonnance sur la météorologie et la climatologie (OMét) - consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Le PPDT - Protection des données - Recommandation du 5 juillet 2018
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 5 juillet 2018
Protection des données et transparenceDécisions -
Lignes directrices des cantons relatives à l'administration numérique - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Révision de l'ordonnance sur les émoluments perçus en application de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Révision totale de l'ordonnance sur les guides de montagne et les organisateurs d'autres activités à risque (ordonnance sur les activités à risque) - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Initiative parlementaire 12.402 é lv. pa Eder. "Rôle de la Commission fédérale pour la protection de la nature et des paysages" - consultation de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de l'énergie du Conseil des Etats
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Révision partielle de l'ordonnance sur la navigation intérieure (ONI) - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de l'ordonnance sur les prestations complémentaires à l'assurance-vieillesse, survivants et invalidité (fixation de la part fédérale en pour-cent et du nombre de cas déterminant pour les frais administratifs) - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 25 juin 2018
Protection des données et transparenceDécisions -
Modification de la loi sur les épizooties - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Contribution de la Suisse en faveur de certains Etats membres de l'Union européenne - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Usages professionnels - Entretien des textiles - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Usages professionnels - Deux roues - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Usages professionnels - Métallurgie du bâtiment - Serrurerie et construction métallique - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Usages professionnels - Métallurgie du bâtiment - Ferblanterie, installations sanitaires - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Usages professionnels - Métallurgie du bâtiment - Electricité - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Usages professionnels - Métallurgie du bâtiment - Chauffage, ventilation, climatisation, isolation - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Projet d'ordonnances relatives à la loi sur les jeux d'argent - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Rapport sur l'évaluation de l'efficacité de la péréquation financière entre la Confédération et les cantons pour les années 2016 à 2019, propositions de modification de la loi fédérale sur la péréquation financière et la compensation des charges (PFCC)
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Usages professionnels - Gros oeuvre - Salaires 2008 - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Usages professionnels - Gros oeuvre 2009 - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Usages professionnels - Gros oeuvre 2012 - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Usages professionnels - Gros oeuvre 2013 - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Usages professionnels - Gros oeuvre 2014 - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages