Formulaire inscription cours agrément ECA 2020 27 juillet 2018 - Formulaires - OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires
Information ECA cours agrément 2020 27 juillet 2018 - Formulaires - OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires
Extrait de données non librement accessibles du registre foncier 9 juillet 2018 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)
Attestation globale de conformité d'une construction 5 juillet 2018 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
T02 - Dossier de formulaires de renseignements concernant les services multi fluides délivrés par SIG, complétés et visés par les services publics concernés pour l’eau, l’électricité, la thermique (gaz, CAD et FAD) et la fibre optique 3 juillet 2018 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Formulaire d'attestation d'installation d'un limiteur-enregistreur bruit 2 juillet 2018 - Formulaires - Office cantonal de l'environnement (OCEV)
Déclaration de respect de l'égalité - Annexe P6 19 juin 2018 - Formulaires - Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violences
Formulaire d’inscription aux remplacements dans l’enseignement secondaire public genevois 18 juin 2018 - Formulaires - Direction générale de l'enseignement secondaire II, Direction générale de l'enseignement obligatoire
Demande d'annulation ou de suspension de l'inscription aux remplacements 18 juin 2018 - Formulaires - Direction générale de l'enseignement obligatoire, Direction générale de l'enseignement secondaire II
Questionnaire d'état civil et données individuelles 18 juin 2018 - Formulaires - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Educateurs spécialisés - Synthèse du dossier de candidature 15 juin 2018 - Formulaires - Direction générale de l'office médico-pédagogique
Enseignants spécialisés - Synthèse du dossier de candidature 15 juin 2018 - Formulaires - Direction générale de l'office médico-pédagogique
Liste des parcs zoologiques du canton de Genève 14 juin 2018 - Formulaires - OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires
Liste des chenils et chatteries autorisées sur le canton de Genève 14 juin 2018 - Formulaires - OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires
Liste des vétérinaires comportementalistes 14 juin 2018 - Formulaires - OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires
Formulaire annonce nouvel apiculteur 13 juin 2018 - Formulaires - OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires
Formulaire demande acquisition animal sauvage 7 juin 2018 - Formulaires - OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires
Liste des promeneurs de chiens autorisés 7 juin 2018 - Formulaires - OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires
Liste des commerces zoologiques 7 juin 2018 - Formulaires - OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires
Liste des éducateurs canins 6 juin 2018 - Formulaires - OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires
Liste cours de sensibilisation détenteurs de chiens 6 juin 2018 - Formulaires - OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires
Registre des colonies d'abeilles 5 juin 2018 - Formulaires - OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires
Gigogne - adhésion réseau 28 mai 2018 - Formulaires - Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)
Demande d'établissement d'un duplicata de livret de service 18 mai 2018 - Formulaires - Office cantonal de la protection de la population et des affaires militaires
Formulaire de demande de congé militaire pour l’étranger 18 mai 2018 - Formulaires - Office cantonal de la protection de la population et des affaires militaires
Demande de dérogation pour les accueillantes familiales de jour 8 mai 2018 - Formulaires - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse, Service d'autorisation et de surveillance de l'accueil de jour
Horaire de garde pour les accueillantes familiales de jour 7 mai 2018 - Formulaires - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
Demande d'autorisation pour manifestations avec animaux 17 avril 2018 - Formulaires - OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires
Formulaire de demande d'aide financière pour la reconversion en agriculture biologique 17 avril 2018 - Formulaires - Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)
Demande de certificat TRACES pour l'import-export de chevaux - certificat de santé 17 avril 2018 - Formulaires - OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires
Demande de certificat TRACES pour l'import-export de chevaux - détenteur 17 avril 2018 - Formulaires - OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires
Déclaration pour la taxe incendie 2017 30 mars 2018 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Déchets - Exportation des matériaux d'excavation non pollués 29 mars 2018 - Formulaires - Office cantonal de l'environnement (OCEV)
Demande de rectification de l'imposition à la source concernant les revenus de l'année 2017 19 mars 2018 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Liste personnel prestations restreintes IPE 6 mars 2018 - Formulaires - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
Devoir d'annonce objets usuels 27 février 2018 - Formulaires - OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires
Organes de révision des caisses d'assurance maternité (LAMat) 22 février 2018 - Formulaires - Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration sociales
Formulaires pour la compensation des allocations familiales 22 février 2018 - Formulaires - Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration sociales
Devoir d'annonce bains publics (eaux de baignade) 21 février 2018 - Formulaires - OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires
Avenant au contrat de mise à disposition de travailleurs à titre principal (travail en régie) 8 février 2018 - Formulaires - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Contrat de location de services 8 février 2018 - Formulaires - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail, OCIRT - Direction de l'inspection du travail (IT)
Contrat de mission 8 février 2018 - Formulaires - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Contrat de mise à disposition de travailleurs à titre principal (travail en régie) 8 février 2018 - Formulaires - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail, OCIRT - Direction de l'inspection du travail (IT)
Contrat-cadre de travail temporaire 8 février 2018 - Formulaires - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail, OCIRT - Direction de l'inspection du travail (IT)
Formulaire 2017 pour déterminer le statut de quasi-résident 8 février 2018 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Questionnaire valeur locative 2013-2017 8 février 2018 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Examen de français pour devenir assistant-e de sécurité publique armé-e 2 février 2018 - Formulaires - Corps de Police
Déclaration pour la taxe d'exemption de l'obligation de servir (TEO) 2017 29 janvier 2018 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale