Energie - Formulaire L04 - Installations techniques soumises à autorisation
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)
FormulairesListe des publications
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Déclaration pour la taxe incendie 2018
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Emoluments administratifs cantonaux pour les armes (formulaire)
Corps de PoliceFormulaires -
Annexe à la déclaration fiscale 2017 Succession non partagée
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Demande d'autorisation d'engagement temporaire d'agente ou d'agent de sécurité lors de manifestation (entreprise de sécurité)
Corps de PoliceFormulaires -
Demande d'inscription à l'examen de moniteur canin agrée
Corps de PoliceFormulaires -
Annonce de départ d'un chien (entreprise de sécurité)
Corps de PoliceFormulaires -
Annonce de départ d'un-e chef-fe d'entreprise de sécurité - chef-fe de succursale
Corps de PoliceFormulaires -
Annonce de départ d'un-e agent-e de sécurité
Corps de PoliceFormulaires -
Nouvelle directive concernant l'autorisation, pour les agents de sécurité, d'utiliser un chien
Corps de PoliceFormulaires -
Formulaire inscription cours agrément ECA 2020
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinairesFormulaires -
Information ECA cours agrément 2020
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinairesFormulaires -
Extrait de données non librement accessibles du registre foncier
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Formulaires -
T02 - Dossier de formulaires de renseignements concernant les services multi fluides délivrés par SIG, complétés et visés par les services publics concernés pour l’eau, l’électricité, la thermique (gaz, CAD et FAD) et la fibre optique
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Formulaires -
Formulaire d'attestation d'installation d'un limiteur-enregistreur bruit
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Formulaires -
Demande de report cadastre du sous-sol
Département du territoire (DT)Formulaires -
Déclaration de respect de l'égalité - Annexe P6
Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violencesFormulaires -
Formulaire d’inscription aux remplacements dans l’enseignement secondaire public genevois
Direction générale de l'enseignement secondaire II, Direction générale de l'enseignement obligatoireFormulaires -
Demande d'annulation ou de suspension de l'inscription aux remplacements
Direction générale de l'enseignement obligatoire, Direction générale de l'enseignement secondaire IIFormulaires -
Questionnaire d'état civil et données individuelles
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Formulaires -
Educateurs spécialisés - Synthèse du dossier de candidature
Direction générale de l'office médico-pédagogiqueFormulaires -
Enseignants spécialisés - Synthèse du dossier de candidature
Direction générale de l'office médico-pédagogiqueFormulaires -
Liste des parcs zoologiques du canton de Genève
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinairesFormulaires -
Liste des chenils et chatteries autorisées sur le canton de Genève
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinairesFormulaires -
Liste des vétérinaires comportementalistes
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinairesFormulaires -
Formulaire annonce nouvel apiculteur
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinairesFormulaires -
Formulaire demande acquisition animal sauvage
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinairesFormulaires -
Liste des promeneurs de chiens autorisés
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinairesFormulaires -
Liste des commerces zoologiques
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinairesFormulaires -
Liste des éducateurs canins
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinairesFormulaires -
Liste cours de sensibilisation détenteurs de chiens
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinairesFormulaires -
Registre des colonies d'abeilles
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinairesFormulaires -
Gigogne - adhésion réseau
Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)Formulaires -
Demande d'établissement d'un duplicata de livret de service
Office cantonal de la protection de la population et des affaires militairesFormulaires -
Formulaire de demande de congé militaire pour l’étranger
Office cantonal de la protection de la population et des affaires militairesFormulaires -
Feuille de transfert médico-soignante
Formulaires -
Demande de dérogation pour les accueillantes familiales de jour
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse, Service d'autorisation et de surveillance de l'accueil de jourFormulaires -
Horaire de garde pour les accueillantes familiales de jour
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseFormulaires -
Demande d'autorisation pour manifestations avec animaux
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinairesFormulaires -
Formulaire de demande d'aide financière pour la reconversion en agriculture biologique
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Formulaires -
Demande de certificat TRACES pour l'import-export de chevaux - certificat de santé
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinairesFormulaires -
Demande de certificat TRACES pour l'import-export de chevaux - détenteur
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinairesFormulaires -
Déclaration pour la taxe incendie 2017
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Déchets - Exportation des matériaux d'excavation non pollués
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Formulaires -
Demande de rectification de l'imposition à la source concernant les revenus de l'année 2017
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Liste personnel prestations restreintes IPE
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseFormulaires -
Devoir d'annonce objets usuels
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinairesFormulaires -
Organes de révision des caisses d'assurance maternité (LAMat)
Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration socialesFormulaires -
Formulaires pour la compensation des allocations familiales
Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration socialesFormulaires -
Devoir d'annonce bains publics (eaux de baignade)
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinairesFormulaires