Elaboration des plans directeurs communaux deuxième génération
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)
GuidesListe des publications
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Guide for international organizations, Terms and conditions applicable to the construction industry, June 2016
Département des institutions et du numérique (DIN)Guides -
Memento à l'attention des organisations internationales, Conditions et règles applicables dans le domaine de la construction, juin 2016
Département des institutions et du numérique (DIN)Guides -
Conséquences fiscales liées à un décès
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Information fiscale 1/2016 - Nouveautés en matière d'exonération fiscale de certaines personnes morales
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Mobility plans, A guide for companies and institutions, May 2016
Département de la santé et des mobilités (DSM)Guides -
Justificatifs pour la demande de rectification de l’imposition à la source (DRIS)
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Comment remplir une déclaration de succession
Guides -
Conditions générales de vente pour les demandes de délivrance d'un certificat de bonne vie et moeurs
Corps de PoliceGuides -
Guide fiscal 2015 pour les particuliers
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Directives concernant l’imposition à la source 2016
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Lettre d'information 2015 aux employé-e-s soumis-e-s à la perception de l’impôt à la source
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Guide des achats professionnels responsables
Département présidentiel (PRE), Direction de la durabilité et du climat (DDC)Guides -
L’impôt sur les gains immobiliers
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Réforme de la pratique des plans localisés de quartier - Rapport final de synthèse
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Guides -
Directives concernant l’imposition à la source 2015
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Guide fiscal 2014 pour les particuliers
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Guide genevois du stationnement vélo à l'attention des communes, des entreprises et des propriétaires immobiliers
Office cantonal des transports (OCT)Guides -
Indices de densité et d'utilisation du sol
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Guides -
Schéma de la procédure d'élaboration et d'adoption des plans localisés agricoles
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Guides -
Directives concernant l’imposition à la source 2014
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Guide fiscal 2013 pour les particuliers
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Votre correspondance et vos paiements en ligne
Guides -
Information fiscale 1/2013 - Nouvelles prestations pour les impôts: correspondance et paiements en ligne
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Guide fiscal 2012 pour les particuliers
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Schéma de la procédure d'élaboration et d'adoption des plans directeurs de quartier
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Guides -
Information fiscale 1/2012 - Nouvelle prestation en ligne de l’administration fiscale cantonale
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Guide fiscal 2011 pour les particuliers
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Rachat de 2e pilier suivi du versement d'une prestation en capital
Guides -
Information fiscale 3/2011 - Rachat du 2e pilier suivi du versement d'une prestation en capital
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Information fiscale 2/2011 - Imposition de la famille
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Information fiscale 3/2008 - Impôt sur les bénéfices et gains immobiliers: revente d'un immeuble acquis par voie de succession ou de partage successoral
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Information fiscale 1/2008 - Imposition limitée à des biens immobiliers sis dans le canton appartenant à des personnes physiques domiciliées à l'étranger
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Information fiscale 5/2007 - Nouvelle détermination de la valeur locative genevoise
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Information fiscale 3/2007 - Taux d'intérêt 2007 déterminants pour le calcul des prestations appréciables en argent
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Notice 2/2007 sur l’estimation de la pension et du logement des salariés
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Information fiscale 5/2006 - Nouveau certificat de salaire - NCS
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Information fiscale 2/2006 - Taux d'intérêts 2006 déterminants pour le calcul des prestations appréciables en argent
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Information fiscale 6/2005 - Frais de représentation des employés dans le cadre de leur activité professionnelle et prise en charge par leur employeur
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Information fiscale 5/2005 - Charges justifiées par l’usage commercial des sociétés de capitaux et sociétés coopératives
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Information fiscale 3/2005 - Taux d'intérêts 2005 déterminants pour le calcul des prestations appréciables en argent
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Information fiscale 8/2004 - Déduction des frais bancaires pour les contribuables personnes physiques agissant dans le cadre de leur sphère privée
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Information fiscale 6/2004 - Portée de l'exonération des personnes morales qui poursuivent des buts de service public ou d'utilité publique
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Information fiscale 1/2004 - Taux d'intérêts 2004 déterminants pour le calcul des prestations appréciables en argent
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Information fiscale 8/2003 - Reconnaissance et imposition des sociétés holdings
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Plans directeurs localisés, Directives : plan directeur de quartier
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Guides -
Information fiscale 4/2003 - Taux d'intérêts 2003 déterminants pour le calcul des prestations appréciables en argent
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Information fiscale 4/2002 - Taux d'intérêts 2002 déterminants pour le calcul des prestations appréciables en argent
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Information fiscale 3/2002 - Communications fiscales aux caisses de compensation
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Information fiscale 3/2001 - Taux d'intérêts 2001 déterminants pour le calcul des prestations appréciables en argent
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