Liste des publications

Charte quartiers en transition

Fermeture des tribunes réservées aux supporters du Lausanne-Sport et du FC Servette

Déjeuner de courtoisie en l'honneur du Professeur Petteri Taalas, secrétaire général de l'Organisation météorologique mondiale (OMM)

Cekelenô à la Course de l'Escalade - retour sur l'événement

Le Conseil d’Etat exporte l’Escalade au Palais fédéral

Bris de la traditionnelle marmite de l'Escalade au Palais fédéral

Crue de l’Arve : la population appelée à nouveau à la vigilance entre lundi 11 et mardi 12 décembre

Signature de la nouvelle convention d'hébergement pour les victimes adultes de violences domestiques

Appel à candidatures pour les Grands Prix de l'économie genevoise 2024

PPE - Opération promenade Charles-Martin 10 A, 10 B et 10 C à Genève / Eaux-Vives

Prestation de serment des écoles I et II 2023 d'assistantes et assistants de sécurité publique armés (ASP III)

Fermetures des postes de police du 11 au 17 décembre 2023

Trouver sa voie à l'issue d'un parcours scolaire en enseignement spécialisé: le rôle des ateliers pratiques et préprofessionnels

CCT - Bâtiment Gros Oeuvre - Cadres de la construction - Historique

Visite du président de la Confédération Monsieur Alain Berset dans le cadre des festivités de l'Escalade

AIR - Directive limitation des émissions polluantes dans l'air provenant des chantiers

PREV - Prévisions des effectifs d'élèves de l'enseignement secondaire II. Bilan des prévisions pour l'année 2023

Environ neuf élèves sur dix traversent l’école primaire sans incident ou changement de parcours

Des véhicules mieux identifiés pour assurer la sécurité des élèves

Un salon de coiffure dans un centre de formation professionnelle

L'Orchestre du Collège de Genève en vidéo

Tram Genève – Saint-Julien: une nouvelle offre de transports publics pour le sud de l’agglomération genevoise

Directives concernant l’imposition à la source 2024

Arrêté relatif à la promulgation de la loi du 13 octobre 2023 modifiant la loi sur l’inspection et les relations du travail (LIRT) (Date de renouvellement de l’inspection paritaire des entreprises) (13318)

Loi modifiant les limites de zones sur le territoire de la commune de Lancy (création d’une zone sportive au lieu-dit "Les Fraisiers") (13339)

Arrêté relatif à la promulgation de la loi du 13 octobre 2023 approuvant le rapport d’activité de la Fondation Praille-Acacias-Vernets (FPAV) pour l’année 2022 (13312)

Arrêté relatif à la promulgation de la loi du 13 octobre 2023 de bouclement de la loi 9422 ouvrant un crédit d’investissement de 86 931 000 francs pour la construction et l’équipement de la 3e étape (phases 3.1 et 3.2) de la maternité (13328)

Arrêté relatif à la promulgation de la loi du 13 octobre 2023 de bouclement de la loi 10667 ouvrant un crédit d’investissement de 73 726 000 francs pour la construction et l’équipement de la 3e étape de la maternité (phase 3.3) (13329)

Avis officiels du 8 décembre 2023

Arrêté relatif à la promulgation de la loi du 13 octobre 2023 accordant une indemnité à l’association Studio Kodály pour la période du 1er septembre 2023 au 31 décembre 2026 (13338)

Arrêté relatif à la promulgation de la loi du 13 octobre 2023 modifiant la loi sur les droits de succession (LDS) (Voies de recours contre les décisions du Conseil d’Etat) (13231)

Arrêté relatif à la promulgation de la loi du 13 octobre 2023 modifiant la loi relative à la perception et aux garanties des impôts des personnes physiques et des personnes morales (LPGIP) (Procédure en matière de remise d’impôt) (13316)

Semaine de la démocratie 2023 - le programme pour les écoles

Arrêté relatif à la constatation de l'absence de demande de référendum à l'encontre de la loi du 12 octobre 2023 pour une contribution humanitaire d’urgence en faveur du CICR et l’EPER pour venir en aide aux réfugiés du Haut-Karabagh en Arménie (13376)

Arrêté du Conseil d'Etat du 6 décembre 2023 relatif à l'exonération de l'impôt sur les véhicules à moteur de faible consommation et peu polluant pour l'année 2024

Arrêté du Conseil d'Etat du 6 décembre 2023 constatant les résultats du second tour de l'élection complémentaire d'un membre du Conseil administratif de la commune d'Onex du 3 décembre 2023 6 décembre 2023

Arrêté du Conseil d'Etat du 6 décembre 2023 relatif à la nomination d'un membre du Conseil de fondation de la Fondation Genève Tourisme & Congrès

Arrêté du Conseil d'Etat du 6 décembre 2023 relatif à la nomination d'un membre au sein du Conseil de fondation de la Fondation d'aide aux entreprises (FAE) (DEE- Z 307)

Arrêté du Conseil d'Etat du 6 décembre 2023 approuvant la délibération de la commune de Thônex du 26 septembre 2023

Arrêté du Conseil d'Etat du 6 décembre 2023 relatif à la nomination des membres du conseil de fondation de Timelab - Fondation du Laboratoire d'horlogerie et de microtechnique de Genève (DIP - Z 94)

Arrêté du Conseil d'Etat du 6 décembre 2023 relatif aux mesures sécuritaires liées au 2ème Forum mondial sur les réfugiés du 13 au 15 décembre 2023

Arrêté du Conseil d'Etat du 6 décembre 2023 déterminant l'indice général de capacité financière des communes et leur classement pour l'année 2024

Arrêté du Conseil d'Etat du 6 décembre 2023 relatif à l'adoption de la troisième mise à jour mineure du Plan directeur cantonal 2030

Directives 2024 concernant l'imposition à la source des prestations versées à des personnes domiciliées à l'étranger

Barème ICC de l'impôt à la source sur les prestations en capital 2024

Barème IFD de l'impôt à la source sur les prestations en capital 2024

Arrêté du Conseil d'Etat du 6 décembre 2023 relatif à la rebaptisation d'artères sur le territoire de la commune de Genève

Présentation du tout premier récit de la nuit de l'Escalade

RIS B3.h - Proportion d’élèves de l’enseignement public et subventionné fréquentant une classe intégrée - Carte - mars 2026

Loi sur le climat: la commission de l'environnement n'est pas à la hauteur des défis environnementaux