Demande d'inscription à Cogeria
Office cantonal de la santé (OCS)
FormulairesListe des publications
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Liste des personnes licenciées
Office cantonal de l'emploi (OCE)Formulaires -
Plan d'initiation AIT
Office cantonal de l'emploi (OCE)Formulaires -
Fonctions dans la sécurité : formulaire de préinscription
Office cantonal de l'emploi (OCE)Formulaires -
Formulaire de demande de changement de structure ou de fin de prestation en cours d'année scolaire pour l'ES / SPES / EPS
Service de pédagogie spécialiséeFormulaires -
Demande d'indemnisation pour perte de revenu par courrier postal
Département de la cohésion sociale (DCS)Formulaires -
Demande d'indemnisation pour perte de revenu
Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration socialesFormulaires -
Application for Rectification of Withholding Tax (income 2020)
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Demande de rectification de l'imposition à la source concernant les revenus de l'année 2020
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Formulaire F03 - Plan d'élimination des déchets de chantier
OCEV - Service de géologie, sols et déchetsFormulaires -
B08 - Calcul de la surface pleine terre
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Formulaires -
Attestation pour l'accès à la vaccination pour les personnes adultes particulièrement vulnérables
Office cantonal de la santé (OCS)Formulaires -
Déchets - Fichier de collecte des données des entreprises produisant, reprenant ou transportant des déchets
OCEV - Service de géologie, sols et déchetsFormulaires -
B06 - Notice explicative selon la marche à suivre zone 5 en application de l'art. 59 LCI
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Formulaires -
BIC - Rapport d'exécution projets Langue (autres)
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéFormulaires -
BIC - Rapport d'exécution projets Langue (cours/ateliers)
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéFormulaires -
Déclaration pour la taxe incendie 2020
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
BIC - Rapport d'exécution projets Employabilité
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéFormulaires -
Demande en remboursement de la retenue supplémentaire d'impôt USA 2020
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Demande en remboursement de la retenue supplémentaire d'impôt USA 2019
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
COVID-Culture, Formulaire demande d'indemnisation acteurs culturels indep. [V.05072022]
Formulaires -
Annexe à la déclaration fiscale 2020 Succession non partagée
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Déclaration pour la taxe d'exemption de l'obligation de servir (TEO) 2020
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Questionnaire valeur locative 2020
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Formulaire 2020 pour déterminer le statut de quasi-résident
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Déclaration fiscale 2020 : les documents envoyés
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Formulaire de demande d’une place de stationnement pour pendulaire dans un parking de l’Etat
Département de la santé et des mobilités (DSM)Formulaires -
Conducteurs et véhicules - Demande de transfert de plaques dont le détenteur / la détentrice est décédé(e)
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Conducteurs et véhicules - Formulaire de demande de réservation de plaques pour l'initialisation du tachygraphe numérique
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Conducteurs et véhicules - Formulaire de demande de plaque véhicule destiné à l'export
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Conducteurs et véhicules - Formulaire de demande de plaques à court terme
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Conducteurs et véhicules - Formulaire de demande d'immatriculation pour cyclomoteur
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Conducteurs et véhicules - Formulaire de demande de blocage de renseignement détenteur par sms
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Conducteurs et véhicules - Changement d'adresse
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Formulaire de demande d'accès à l'Index Auto par SMS
Département de la santé et des mobilités (DSM), Office cantonal des véhicules (OCV)Formulaires -
Navigation - déclaration de perte ou de vol permis de navigation / permis de conduire
Département de la santé et des mobilités (DSM)Formulaires -
COVID-Culture, formulaire de demande d'indemnisation périmètre élargi (version 09.12.2020)
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Demande de calcul du socle du revenu déterminant unifié (RDU) pour les prestations sociales 2020
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COVID-Culture, formulaire de demande d'indemnisation IPFE [V.050722]
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Questionnaire fortune concernant les étrangers au bénéfice d’un permis de séjour 2021
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Formulaire de déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2021
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Attestation des revenus du conjoint indépendant perçus durant l’année civile 2020
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J05 - Formulaire OPAM - Protection contre les Accidents Majeurs
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Annexe PES (Cycle d'orientation)
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Formulaire demande de soutien Genève internationale
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Gestion des eaux résiduaires industrielles - Formulaire K06
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Déclaration de conformité eca
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