Le PPDT - Transparence - Recommandation du 3 juillet 2025 18 août 2025 - Décisions - Protection des données et transparence
Décision de lutte contre le scarabée japonais 13 août 2025 - Décisions - Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)
AIR - Avis de pollution 12 août 2025 - Décisions - OCEV - Service de l'air, du bruit et des rayonnements non ionisants
PPE - Opération sise chemin Henri-De-Buren 25, 27, 29 à Vernier 7 août 2025 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 31 juillet 2025 31 juillet 2025 - Décisions - Protection des données et transparence
D21 - Attestation conformité art. 15c LEN - 10_2024 7 juillet 2025 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Le PPDT - Protection des données - Avis du 23 juin 2025 23 juin 2025 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Avis du 18 juin 2025 18 juin 2025 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 5 mai 2025 26 mai 2025 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 28 avril 2025 26 mai 2025 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Avis du 21 mai 2025 21 mai 2025 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 20 mai 2025 20 mai 2025 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Avis du 30 avril 2025 30 avril 2025 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Avis du 23 avril 2025 23 avril 2025 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Avis du 14 avril 2025 10 avril 2025 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Avis du 9 avril 2025 9 avril 2025 - Décisions - Protection des données et transparence
PPE - Opération chemin de la Petite-Boissière 6 à Genève, section Eaux-Vives 26 mars 2025 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 24 mars 2025 24 mars 2025 - Décisions - Protection des données et transparence
Demande préliminaire de cautionnement / prêt 21 mars 2025 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 3 mars 2025 3 mars 2025 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 25 février 2025 25 février 2025 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 29 janvier 2025 20 février 2025 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 28 janvier 2025 20 février 2025 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 6 février 2025 20 février 2025 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 27 janvier 2025 20 février 2025 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 15 janvier 2025 20 février 2025 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 6 janvier 2025 6 février 2025 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 7 janvier 2025 23 janvier 2025 - Décisions - Protection des données et transparence
Facteurs de pondération nationaux attribués aux réseaux thermiques sur le canton de Genève 20 janvier 2025 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)
Le PPDT - Protection des données - Avis du 13 janvier 2025 13 janvier 2025 - Décisions - Protection des données et transparence
PPE - Opération sis chemin des Grands-Esserts 1 à Veyrier 18 décembre 2024 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 16 septembre 2024 16 décembre 2024 - Décisions - Protection des données et transparence
PPE - Opération sise chemin Salomon-PENAY 13, 15, 17 et rue Virginio-MALNATI 39 à Meyrin 16 décembre 2024 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Le PPDT - Protection des données - Avis du 16 décembre 2024 16 décembre 2024 - Décisions - Protection des données et transparence
Prêt de l'Etat pour l'acquisition d'un logement 26 novembre 2024 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 10 octobre 2024 25 novembre 2024 - Décisions - Protection des données et transparence
PPE - Opération sise chemin des Petites-Fontaines 9 à Plan-Les-Ouates 20 novembre 2024 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
PPE - Opération sise chemin des Longues-Rasses 7, chemin Ida-Colomb-Bourqui 2 et 3 à Plan-les-Ouates 20 novembre 2024 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Arrêté du Conseil d’Etat statuant sur recours en matière de résiliation des rapports de service, du 3 mai 2023 15 novembre 2024 - Décisions - Chancellerie d' Etat
Arrêté du Conseil d’Etat statuant sur recours en matière de droits politiques, du 6 septembre 2023 15 novembre 2024 - Décisions - Chancellerie d' Etat
Arrêté du Conseil d’Etat statuant sur recours en matière de résiliation des rapports de service, du 2 novembre 2022 15 novembre 2024 - Décisions - Chancellerie d' Etat
Le PPDT - Protection des données - Avis du 8 novembre 2024 8 novembre 2024 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Recommandation du 26 avril 2023 5 novembre 2024 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Recommandation du 25 septembre 2023 5 novembre 2024 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Recommandation du 14 juin 2022 5 novembre 2024 - Décisions - Protection des données et transparence
PPE - Opération chemin de la Chevillarde 25 à Chêne-Bougeries 18 octobre 2024 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
PPE - Opération sise chemin Emilie-de-Morsier 4, 6, 16, 18 et 20 à Vernier 16 octobre 2024 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 19 septembre 2024 10 octobre 2024 - Décisions - Protection des données et transparence
D22 - Attestation de conformité aux art. 42 et 43 LDTR 30 septembre 2024 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 5 août 2024 17 septembre 2024 - Décisions - Protection des données et transparence