Le PPDT - Transparence - Avis du 2 décembre 2019
Liste des publications
-
Protection des données et transparenceDécisions
-
Remaniement du plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aviation (PSIA) - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de la loi sur les profils d'ADN (mise en oeuvre de la motion 15.4150 Vitali "Pas de protection pour les criminels et les violeurs" (...) - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Tarifs des émoluments de l'office du registre foncier
Office du registre foncier (ORF), Département du territoire (DT)Décisions -
Accord entre la Confédération suisse et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord relatif à l'accès au marché du travail pour une période transitoire - Consultation fédérale
Réponses aux consultations fédérales -
PPE - Opération chemin Ella-Maillart 9, Eaux-Vives
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
PPE - Opération chemin Ella-Maillart 3 et 5, Eaux-Vives
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 15 novembre 2019
Protection des données et transparenceDécisions -
Modification de la loi sur les étrangers et l'intégration (LEI) - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Projet de loi fédérale sur le système national des adresses des personnes physiques - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Directive Ecole&Culture et sorties-SESAC, achats de prestations scolaires
Service écoles et sport, art, citoyennetéDirectives et règlements internes -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 12 novembre 2019
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 11 novembre 2019
Protection des données et transparenceDécisions -
Modification de la loi fédérale sur la circulation des espèces de faune et flore protégées - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Règlement sur l’administration en ligne (RAeL)
Conseil d'Etat (CE)Lois et règlements -
CCT - Extension - Mécatronique UIG (Genève)
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Projet d'ordonnance sur l'organisation de l'infrastructure ferroviaire (OBI) - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Directive relative à la gestion des places bateau à terre (navigation)
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes -
PPE - Opération au chemin de l'Avenir 2 et 2A à Onex
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Eau - Protocole relatif à la gestion sédimentaire des retenues hydroélectriques de Haut-Rhône
Office cantonal de l'eau (OCEau)Décisions