Directive Ecole&Culture et sorties-SESAC, achats de prestations scolaires
Service écoles et sport, art, citoyenneté
Directives et règlements internesListe des publications
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Le PPDT - Protection des données - Avis du 12 novembre 2019
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 11 novembre 2019
Protection des données et transparenceDécisions -
Modification de la loi fédérale sur la circulation des espèces de faune et flore protégées - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Règlement sur l’administration en ligne (RAeL)
Conseil d'Etat (CE)Lois et règlements -
CCT - Extension - Mécatronique UIG (Genève)
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Projet d'ordonnance sur l'organisation de l'infrastructure ferroviaire (OBI) - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Directive relative à la gestion des places bateau à terre (navigation)
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes -
PPE - Opération au chemin de l'Avenir 2 et 2A à Onex
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Eau - Protocole relatif à la gestion sédimentaire des retenues hydroélectriques de Haut-Rhône
Office cantonal de l'eau (OCEau)Décisions -
Révision partielle des ordonnances fédérales liées au programme fédéral Jeunesse+Sport (J+S) - Consultation fédérale
Département de la cohésion sociale (DCS)Réponses aux consultations fédérales -
Rapport sur la vision, la stratégie et le concept du cadastre des conduites Suisse - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Projets d'ordonnances relatifs à la nouvelle réglementation de la psychothérapie + projets de modification de l'ordonnance sur l'assurance-maladie et de l'ordonnance sur les prestations de l'assurance de soins - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Projet de prorogation et modification de l'ordonnance sur le contrat-type de travail pour les travailleurs de l'économie domestique - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 8 octobre 2019
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Avis du 8 octobre 2019
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 7 octobre 2019
Protection des données et transparenceDécisions -
D14 - Tableaux LDTR pour démolitions - reconstructions
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 30 septembre 2019
Protection des données et transparenceDécisions -
Révision partielle de l'ordonnance sur les émoluments et les indemnités en matière de surveillance de la correspondance par poste et télécommunication - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales