Directive de police - DS OSI.02.18 - Enregistrement des conversations téléphoniques avec les centrales d'urgence de la police et des communications radio
Liste des publications
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Corps de PoliceDirectives et règlements internes
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Directive de police - OS.PRS.20.15 - Centrale des opérations de l'unité diplomatique et aéroportuaire (COUDIPA)
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Convention d'organisation et de confidentialité pour les échanges de données entre les gérants d'immeubles et l'administration cantonale
Office Cantonal de la StatistiqueDirectives et règlements internes -
AIR - Directive limitation des émissions polluantes dans l'air provenant des chantiers
OCEV - Service de l'air, du bruit et des rayonnements non ionisantsDirectives et règlements internes -
Directive de police - OS PRS.16.01 - Usage de la force, moyens de contrainte et fouille
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Directive de police - OS PRS.14.01 - Objets trouvés
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Directive de police - OS PRS.19.03 - Radios et communications radio
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Directive de police - OS PRS.20.19 - Brigade de sûreté du domaine aérien (BSDA)
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Eau - Directive sur la surface inconstructible au bord des cours d'eau et du lac
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes -
Directive de police - OS DERS.07 - Présentation personnelle - tenue
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Directive de police - OS PRS.20.10 - Engagement des moyens aériens - groupe CEH
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Directive de police - OS DERS.04 - Secret de fonction
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Directive de police - DS OSI.02.17 - Prescriptions en matière de vidéosurveillance exercée par des privés
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Directives HBCD
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Directives et règlements internes -
Directive de police - DS ADPERS.04 - Gestion des absences
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Directive de police - DS ADPERS.03 - Fin des rapports de service - démission - retraite - préavis de départ
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Directive sur les sorties scolaires à l'enseignement secondaire II
Direction générale de l'enseignement secondaire IIDirectives et règlements internes -
OS PRS.07.04 - EBRIETE - INCAPACITE DE CONDUIRE - INTERDICTION DE CONSOMMER DE L'ALCOOL - ETHYLOTEST, ETHYLOMETRE ET PRISE DE SANG
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Directive relative aux soutiens et aménagements scolaires pour les élèves allophones de l'ESII
Direction générale de l'enseignement secondaire IIDirectives et règlements internes -
Directive de police - DS ADPERS.21 - Grades et tenues
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